Textes de droit congolais

Arrêté n°5896 du 9 août 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr YAMBUANA Samuel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5897 du 9 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1988,1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004, versement et bonification d'échelon de Mr BOUMBA, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5898 du 9 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006, versement et bonification d'échelon de Mr IBOUANGA Gilbert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5899 du 9 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr ONGOUYA Florian Faustin, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5900 du 9 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de Mr KENAMICKY Jean Félix, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°5901 du 9 août 2010 portant promotion à deux au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004,2006,et 2008 de Mr NGOUOLALI Eugène, professeur certifié des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5902 du 9 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains administrateurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) en tête : Mr TCHIAMA Mercier Alfred (Non publié au JO)

Arrêté n°5903 du 9 août 2010 portant promotion à deux ans titre des années 2006 et 2008 de Mr GANTSUI, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°5904 du 9 août 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr MIZINGOU BAKEKOLO Maurice, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5905 du 9 août 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de Mlle NKOUAHATA Patricia, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5906 du 9 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mr GAKIENE Maurice, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5907 du 9 août 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de certains attachés des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : Mr OLONGO François (Non publié au JO)

Arrêté n°5908 du 9 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de Mme MOUSSALA née SAMBOU SIMBA Marie Pascaline, comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°5909 du 9 août 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr NIANGA Sylvain, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5910 du 9 août 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr DIMANA Antoine Gaston Joseph, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5911 du 9 août 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr BALIYA Guy Michel ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°5912 du 9 août 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr MOUSSAVOU Nestor Jean Marie, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5913 du 9 août 2010 portant promotion à titre exceptionnel de Mr MASSAMBA Jean, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5914 du 9 août 2010 portant promotion à titre exceptionnel de Mr SAMBA Simon, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5915 du 9 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004,2006,2008 et bonification d'échelon de Mr MASSOUMOU NSOUNDA Yvon Georges Gaëtan, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers (Non publié au JO)