Textes de droit congolais

Arrêté n°6009 du 13 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2000,2002,2004,2006 et 2008 de Mr KODILA Antoine, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services technique (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°6010 du 13 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2000,2002,2004,2006 et 2008 de Mr BONONGO Jean Pierre, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services technique (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°6011 du 13 août 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mr AMEA Paul, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services technique (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°6012 du 13 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mr SABOUKOULOU Raphaël , ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services technique (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°6013 du 13 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1995,1997,1999,2001,2003,2005 et 2007 de Mr LOUKIBI Roger , ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services technique (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°6014 du 13 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mr IPAGUE NGAKEGNI Martial Thierry , ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services technique (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°6015 du 13 août 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr TSOUMBOU André , secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6016 du 13 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003,2005 et 2007 de Mlle NKOURABOUO Rose , agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services technique (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°6017 du 13 août 2010 portant inscription au titre des années 2005 et 2007 promotion sur liste d'aptitude de Mlle BABANZILA Martine, comptable des cadres de la catégorie C, hiérarchie I du corps du personnel administratifs et de service de la recherche scientifique (Non publié au JO)

Arrêté n°6018 du 13 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr BAYONNE Jean Marie, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°6019 du 13 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et versement de Mr TSONGOLA Didier, conducteur d'agriculture des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°6020 du 13 août 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mme NKOURISSA née BOUKONO Thérèse, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6021 du 13 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1988,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005, versement et bonification d'échelon de Mr TCHILOEMBA René, commis des cadres de la catégorie D, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF (Non publié au JO)

Arrêté n°6022 du 13 août 2010 accordant un congé scolaire à Mr Jean Baptiste SAIZONOU, professeur des lycèes contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°6023 du 13 août 2010 autorisant le remboursement des frais de transport de bagages à Mr BOKETE Marcel, diplomate rappelé (Non publié au JO)

Arrêté n°6024 du 13 août 2010 autorisant le remboursement des frais de scolairité des enfants à Mme NGANGA née BATAMIO Christine, premier secrétaire à l'ambassade du Congo à Moscou (Russie) (Non publié au JO)

Arrêté n°6025 du 13 août 2010 autorisant le remboursement des frais de scolarité des enfants à Mr SILOU Adolphe (Non publié au JO)

Arrêté n°6026 du 13 août 2010 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de calcaire (chaux) à Malolo (Non publié au JO)

Arrêté n°6027 du 13 août 2010 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de grès Salaka (Non publié au JO)

Arrêté n°6028 du 13 août 2010 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de grès à Mossobo (Non publié au JO)