Textes de droit congolais

Arrêté n°5832 du 28 juillet 2010 Autorisant l'exploitation d'un Hôtel à M.YOUNES AHMAD Ali (Non publié au JO)

Arrêté n°5833 du 28 juillet 2010 portant autorisation d'exploitation d'un Hôtel à M.YOUSSEF HASSAN (Non publié au JO)

Arrêté n°5793 du 27 juillet 2010 autorisant à titre exceptionnel l'achat et l'introduction de deux armes de chasse à M.MANOUANA Simon (Non publié au JO)

Arrêté n°5794 du 27 juillet 2010 autorisant le remboursement des frais de mémoire au profit de M.BAKODILA, stagiaire (Non publié au JO)

Arrêté n°5795 du 27 juillet 2010 autorisant le remboursement des frais de rapatriement de la dépouille mortelle de Mme.Aminata MABONGOHOT MOUTABA au profit de Mme.Hélène NGOUESSENGUE (Non publié au JO)

Arrêté n°5796 du 27 juillet 2010 autorisant le remboursement des frais de mémoire au profit de M.NGAPENE, stagiaire (Non publié au JO)

Arrêté n°5797 du 27 juillet 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.KANGA Auguste, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5798 du 27 juillet 2010 portant rectificatif à l'arrêté n°6887 du 27 août 2009 portant intégration et nomination des auxiliaires des douanes en ce qui concerne Melle.NKASSA WANDO Cendrillon Fidèle (Non publié au JO)

Arrêté n°5799 du 27 juillet 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.BIKINDOU-NDEBANI Celestine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5800 du 27 juillet 2010 portant révision de la situation administrative de Mme.LIBOKO née EPELET Geneviève, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5801 du 27 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.NGUIE Albert,administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5802 du 27 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.MALANDA Barthélemy, inspecteur des douanes des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°5803 du 27 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.NGANDOUNOU Adam Austère, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5804 du 27 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MAMINGUI NGOMA Thomas, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°5805 du 27 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.MBOUANI Albert, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°5806 du 27 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.DIMI Edmond Théogène, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°5807 du 27 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.DIAMONEKA Grégoire, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°5808 du 27 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Mme.ABOU née ELENGA Justine, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°5809 du 27 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de M.NZOULOU Victor, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5810 du 27 juillet 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.LEBO Prosper, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)