Textes de droit congolais

Arrêté n°6051 du 17 août 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MAMPASSI Pierre, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6052 du 17 août 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle MALOUONO MBEMBOU Angèle, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6053 du 17 août 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr BASSAKISSA Antoine, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6054 du 17 août 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MILONDO Emile, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6055 du 17 août 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Mr TSALAGA Jean, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6056 du 17 août 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr KOMBO Célestin, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6057 du 17 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr KOUA ZOUTI NGOUAKA, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6058 du 17 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Mr MAVOUNGOU Jean, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6059 du 17 août 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle MANDOSSI-TONGO Blanche Perside, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6060 du 17 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Mr BIYORI Albert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6061 du 17 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1994,1996,1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de Mr NGOUALA Etienne, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6062 du 17 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1994,1996,1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de Mme NGOMA née MINGUIRI Jacqueline, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6063 du 17 août 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de Mr PAMBOU-TCHILOEMBA Marcel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers-SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6064 du 17 août 2010 instituant une commission d'élaboration de la stratégie nationale de développement de la statistique 2011-2015 (Non publié au JO)

Décret n°2010-571 du 14 août 2010 portant élévation à titre exceptionnel et nomination dans l'ordre du mérite congolais (Non publié au JO)

Décret n°2010-572 du 14 août 2010 portant élévation et nomination à titre exceptionnel dans l'ordre national de la paix (Non publié au JO)

Décret n°2010-573 du 14 août 2010 portant élévation à titre exceptionnel et nomination à titre normal dans l'ordre du dévouement Congolais (Non publié au JO)

Décret n°2010-574 du 14 août 2010 portant décoration à titre normal dans l'ordre de la médaille d'honneur (Non publié au JO)

Décret n°2010-575 du 14 août 2010 portant nomination à titre exceptionnel dans l'ordre du mérite universitaire (Non publié au JO)

Décret n°2010-576 du 14 août 2010 portant nomination à titre exceptionnel dans l'ordre de mérite sportif (Non publié au JO)