Textes de droit congolais

Arrêté n°5854 du 5 août 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr KOUA Gilbert Roch, attaché des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 2 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°5855 du 5 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004,2006 et 2008 de Mr MOUANDA Philippe, professeur certifié des lycèes des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5856 du 5 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2000,2002,2004,2006 et 2008 de Mr PASSY François, ingénieur géomètre des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (cadastres) (Non publié au JO)

Arrêté n°5857 du 5 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mlle BIKANDOU Martine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et catégorie II, échelle 1 des services administratifs (Non publié au JO)

Arrêté n°5858 du 5 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et versement de Mr NKOKOLO MABOUNDA, infirmier diplômé d'Etat des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5859 du 5 août 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2005 de Mr BOUESSE Raymond Jean Daniel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5860 du 5 août 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr MATSIMOUNA Jacques, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°5861 du 5 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003,2005 et 2007 de Mr NGOMA Gasprd, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°5862 du 5 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2000,2002,2004,2006 et 2008 de Mr MOMBONGO Armand Michel, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°5863 du 5 août 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005 de Mr BANDZOULOU Joseph, attaché des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5864 du 5 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 Mme MOUTALA née NZAMA Hélène, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°5865 du 5 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mr DEGAUME Faustin, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°5866 du 5 août 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr ONDAYE Roland Wilfrid Cyriaque, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5867 du 5 août 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de Mr LOUVOUEZO MBIZI Etienne, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5868 du 5 août 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mr MADZIENA Antoine, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5869 du 5 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005,2007 et 2009 de Mr MOUSSONI Jean Paul, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°5870 du 5 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mr OPANDA ESSENGUIS Guy Marien, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5871 du 5 août 2010 accordant un congé diplomatique à Mr OYANDZA René, secrétaire des affaires étrangères de 3ème échelon (Non publié au JO)

Arrêté n°5845 du 4 août 2010 instituant une attestation de vérification à l'export des produits forestiers (Publié au JO 2010-32)

Arrêté n°5846 du 4 août 2010 fixant les attributions et l'organisation des services, des bureaux et des antennes du services de contrôle des produits forestiers à l'exportation (Non publié au JO)