Textes de droit congolais

Arrêté n°6091 du 18 août 2010 autorisant certains fonctionnaires à suivre un stage de formation au centre de formation en informatique du CIRAS de Brazzaville, en tête : Mme OBAMBI née IBARESSONGO Marie Noëlle (Non publié au JO)

Arrêté n°6092 du 18 août 2010 autorisant Mr BOBOUNGA Julien, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), à suivre un stage de formation, à l'institut de formation de cadres pour (Non publié au JO)

Arrêté n°6093 du 18 août 2010 autorisant le remboursement des frais de rapatriement de la dépouille mortelle de Mme OUMBA Elisabeth au profit de Mr MIENANDI Boris Priva (Non publié au JO)

Arrêté n°6094 du 18 août 2010 portant agrément de la société INTER SERVICES pour l'exercice de l'activité de prestataire de services des gens de mer (Non publié au JO)

Arrêté n°6033 du 17 août 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (statistique), en tête : Mlle KOUBA Victoire Armellia (Non publié au JO)

Arrêté n°6035 du 17 août 2010 portant engagement de certains candidats en qualité de contrôleur principal du travail contractuel en tête : Mr KOUBA Roland Ulrich (Non publié au JO)

Arrêté n°6036 du 17 août 2010 portant engagement de Mlle GANIONO AMPOU Judith Valerie, en qualité de vérificateur des douanes contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°6037 du 17 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr NZAOU Noël, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6038 du 17 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005 et 2007 de Mme KOUESSALI née GALANDZOU Christine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6039 du 17 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1995,1997,2001, 2003,2005 et 2007 de Mr MOUFOUMA Antoine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6040 du 17 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003,2005 et 2007 de Mr MBAYA Roger, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6041 du 17 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1997,1999, 2001, 2003,2005 et 2007 de Mr NKOU Jules, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6042 du 17 août 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr MANKOU Pascal, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6043 du 17 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Mr NGOULOU Ferdinand, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6044 du 17 août 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr NGOMA Gaspard, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6045 du 17 août 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude et bonification d'échelon de Mlle LOUMPANGOU Béatrice, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6046 du 17 août 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mr NZIENGUE Joseph, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6047 du 17 août 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MBANI Anatole, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6048 du 17 août 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MBANGOU Luc, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6049 du 17 août 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MASSANGA Grégoire, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)