Textes de droit congolais

Arrêté n°5904 du 9 août 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr MIZINGOU BAKEKOLO Maurice, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5905 du 9 août 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de Mlle NKOUAHATA Patricia, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5906 du 9 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mr GAKIENE Maurice, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5907 du 9 août 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de certains attachés des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : Mr OLONGO François (Non publié au JO)

Arrêté n°5908 du 9 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de Mme MOUSSALA née SAMBOU SIMBA Marie Pascaline, comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°5909 du 9 août 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr NIANGA Sylvain, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5910 du 9 août 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr DIMANA Antoine Gaston Joseph, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5911 du 9 août 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr BALIYA Guy Michel ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°5912 du 9 août 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr MOUSSAVOU Nestor Jean Marie, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5913 du 9 août 2010 portant promotion à titre exceptionnel de Mr MASSAMBA Jean, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5914 du 9 août 2010 portant promotion à titre exceptionnel de Mr SAMBA Simon, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5915 du 9 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004,2006,2008 et bonification d'échelon de Mr MASSOUMOU NSOUNDA Yvon Georges Gaëtan, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers (Non publié au JO)

Arrêté n°5916 du 9 août 2010 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de Mlle INGOBA OGNANGUE Félicienne, dans les cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-568 du 9 août 2010 portant nomination du grand chancelier des ordres nationaux (Non publié au JO)

Arrêté n°5875 du 6 août 2010 portant intégration et nomination de certains bénévoles de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mr NGOLA-DAOGNIET Igor (Non publié au JO)

Arrêté n°5880 du 6 août 2010 portant engagement de Mlle KOKOLO MIANKANDA Olga Blandine bénévole de l'enseignement primaire, en qualité de professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°5882 du 6 août 2010 portant engagement de certains bénévoles de l'enseignement primaire, en qualité d'instituteur contractuel, en tête: Mlle MAVOUNGOU Gisèle (Non publié au JO)

Arrêté n°5884 du 6 août 2010 portant engagement de certains candidats en qualité de contrôleur principal des contributions directes et indirestes contractuel, en tête : Mlle MOUNDANGA Régina Flore (Non publié au JO)

Arrêté n°5885 du 6 août 2010 portant engagement de certains candidats en qualité d'adjoint technique de la statistique contractuel, en tête : Mr EBENGUE Romuald (Non publié au JO)

Arrêté n°5892 du 6 août 2010 fixant le régime et les taux des frais d'étude des dossiers relatifs à l'autorisation de l'exercice privé de l'enseignement supérieur (Non publié au JO)