Textes de droit congolais
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Arrêté n°6166 du 20 août 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mr NZAMBA Clotaire (Non publié au JO)
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Arrêté n°6167 du 20 août 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mr NGOKABA Destin (Non publié au JO)
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Arrêté n°6168 du 20 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de Mr TOLOLO Michel, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)
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Arrêté n°6169 du 20 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mr YOMBOSSIA Pascal, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)
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Arrêté n°6170 du 20 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003,2005 et 2007 de Mr BOUESSO Antoine, maître adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)
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Arrêté n°6171 du 20 août 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr ONARI Antoine, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture), admis à la retraite (Non publié au JO)
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Arrêté n°6172 du 20 août 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr NKODIA Jean Denis, conducteur principal d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)
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Arrêté n°6173 du 20 août 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MAHOUNGOU André, agent de culture contractuel (Non publié au JO)
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Arrêté n°6174 du 20 août 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Mr NGANONGO Auguste, ouvrier contractuel (Non publié au JO)
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Arrêté n°6175 du 20 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007,2009 et versement de Mlle NZELI Bayonne, monitrice sociale (option : puéricultrice) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (Non publié au JO)
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Arrêté n°6176 du 20 août 2010 portant avancement de Mlle MOUKA-NGAMBA Léontine, commis principal contractuel (Non publié au JO)
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Arrêté n°6177 du 20 août 2010 portant reclassement et nomination de Mr MBEMBA Pierre, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)
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Arrêté n°6178 du 20 août 2010 portant révision de la situation administrative de Mlle DEMADZOU Gladys Nadège, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)
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Arrêté n°6180 du 20 août 2010 portant révision de la situation administrative de Mme MISSONTSA née MITOUAMONA Clarisse Adelaïde, comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)
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Arrêté n°6095 du 19 août 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 et bonification d'échelon de Mr OHANDI BOUANGOBET Martin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)
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Arrêté n°6096 du 19 août 2010 portant promotion à deus ans au titre des années 2007 et 2009 de Mr NTARI François, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°6097 du 19 août 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mlle MPOVOLO Thérèse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°6098 du 19 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de Mr POUCOUTA CAPITA Antoine Passion, professeur certifié des cadres de la catégorie A, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°6099 du 19 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de Mme NGOMA née NKOUNKOU LOUMPANGOU Célestine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°6100 du 19 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1988,1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004, versement et bonification d'échelon de Mr KANZA Edouard, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des service (Non publié au JO)