Textes de droit congolais

Arrêté n°6422 du 2 septembre 2010 portant changement de nom patronymique de M.KOBALE Brice Datré (Non publié au JO)

Arrêté n°6423 du 2 septembre 2010 portant changement de nom patronymique de Melle.NGAKOMO OKAMATALA Zita Chancelle (Non publié au JO)

Arrêté n°6424 du 2 septembre 2010 portant changement de nom patronymique de Melle.MFOUROU Myriam manille (Non publié au JO)

Arrêté n°6425 du 2 septembre 2010 portant changement de nom patronymique de Melle.MPIAKA Grâce Emmercia (Non publié au JO)

Arrêté n°6426 du 2 septembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MBOUNGOU née NKENGUE Adolphine, professeur adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6427 du 2 septembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BOKO Pélagie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6356 du 1 septembre 2010 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de Melle.MOUELET Sylviane Solange, dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6357 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.BAMOUTISSA Jean Roger (Non publié au JO)

Arrêté n°6358 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MAYILOU Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°6359 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.NGAMOUE Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°6360 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.NKOUNKOU Aimée Béatrice (Non publié au JO)

Arrêté n°6361 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de M.BOUITY Marc Richard, commis contractuel dans les cadres réguliers de la fonction publique (Non publié au JO)

Arrêté n°6362 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuel dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Melle.MATANGOU Abelle Diane (Non publié au JO)

Arrêté n°6363 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuel dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Melle.NGANDZAMI ASSIA Stella (Non publié au JO)

Arrêté n°6364 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MABALI MADZOU Jethème (Non publié au JO)

Arrêté n°6365 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MASSAMBA LOUTAYA Yvette (Non publié au JO)

Arrêté n°6366 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MANKENE Denise Julie (Non publié au JO)

Arrêté n°6367 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MOUELE Jean Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°6368 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.BANTABA Léa Clarisse (Non publié au JO)

Arrêté n°6369 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.IBATA Marien Joseph (Non publié au JO)