Textes de droit congolais

Arrêté n°6154 du 20 août 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle TSOUMOU Constance, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6155 du 20 août 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr MEKOYO Antoine Rufin, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6156 du 20 août 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr ENGOYA Elie Louis Charles Rock, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°6157 du 20 août 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr PEA Daniel, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (industrie) (Non publié au JO)

Arrêté n°6158 du 20 août 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle BIBOUSSI MISSOLEKELE Florence Françoise, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6159 du 20 août 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr MOPIKO François, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6160 du 20 août 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr ENGAMBE BONDA Edgard, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6161 du 20 août 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme MANDZANZA née LOKELA Marie Justine, technicienne qualifiée de laboratoire des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6162 du 20 août 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme MABIALA née BOUANGA Christine Marie Raymonde, matrône accoucheuse contractuelle retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°6163 du 20 août 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr MOUANDA Jean Claude, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6164 du 20 août 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr GOTENI GATSE Jean de Dieu, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6165 du 20 août 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr DZAMBO Philippe, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6166 du 20 août 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mr NZAMBA Clotaire (Non publié au JO)

Arrêté n°6167 du 20 août 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mr NGOKABA Destin (Non publié au JO)

Arrêté n°6168 du 20 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de Mr TOLOLO Michel, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°6169 du 20 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mr YOMBOSSIA Pascal, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°6170 du 20 août 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003,2005 et 2007 de Mr BOUESSO Antoine, maître adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°6171 du 20 août 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr ONARI Antoine, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°6172 du 20 août 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr NKODIA Jean Denis, conducteur principal d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°6173 du 20 août 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MAHOUNGOU André, agent de culture contractuel (Non publié au JO)