Textes de droit congolais

Arrêté n°6501 du 7 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004 et 2008 de certains assistants sanitaires des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) en tête : M.BIKITA Paul (Non publié au JO)

Arrêté n°6502 du 7 septembre 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MPANDZOU-MBOUNGOU Grégoire, assistant sanitaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6503 du 7 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains infirmiers diplomés d'Etat des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) , en tête : M.MATONGO Jean Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°6504 du 7 septembre 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001 et 2003 de Mme.MADINGOU POUNGUI née PASSI Romaine, sage femme des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (santé publique), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°6505 du 7 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de certains techniciennes auxiliaires de laboratoire des cadres de la catégorie II échelle 2, des services sociaux (santé publique), en tête : Melle.MOUNKALI-ONTSO Inès Raïssa (Non publié au JO)

Arrêté n°6506 du 7 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des année 2006 et 2008 de certains professeurs adjoints des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2, des services sociaux (enseignement), en tête : M.BOUKORO MOUSSIKI Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°6507 du 7 septembre 2010 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et bonification d'échelon de M.MOUKOUITI Albert, inspecteur de l'enseignement primaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°6508 du 7 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MVOULA NGOUAKA Dominique, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6509 du 7 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NGAMAKITA Félix, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6510 du 7 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NGOMA-MOUSSAVOU Philémon, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6511 du 7 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MONAFI Médard, inspecteur principal des douanes des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°6512 du 7 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.BITA MADZOU Fidèle, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°6513 du 7 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de M.TATHY Jean Baptiste, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6514 du 7 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Melle.NANITELAMIO Joséphine, économe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6515 du 7 septembre 2010 portant rectificatif à l'arrêté n°1751 du 3 avril 2009, portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2006 de Mme.KAMBA née OBEMBO Véronique, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6516 du 7 septembre 2010 portant nomination et affectation de M.NDONGO Gérard à l'ambassade de la République du Congo à Alger (Algérie), en qualité d'Attaché culturel (Non publié au JO)

Arrêté n°6454 du 6 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Melle.MFERE Julienne, dactylographe des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6455 du 6 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.OBALL-MOND MWANKIE Gilles, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers (administration générale), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°6456 du 6 septembre 2010 portant inscription au titre de l' année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NKOUNDI Julienne, comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°6457 du 6 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de certains administrateurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers (administration générale), en tête : Mme.WAMBA née MAYELA Hélène Joséphine (Non publié au JO)