Textes de droit congolais

Arrêté n°6358 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MAYILOU Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°6359 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.NGAMOUE Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°6360 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.NKOUNKOU Aimée Béatrice (Non publié au JO)

Arrêté n°6361 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de M.BOUITY Marc Richard, commis contractuel dans les cadres réguliers de la fonction publique (Non publié au JO)

Arrêté n°6362 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuel dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Melle.MATANGOU Abelle Diane (Non publié au JO)

Arrêté n°6363 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuel dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Melle.NGANDZAMI ASSIA Stella (Non publié au JO)

Arrêté n°6364 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MABALI MADZOU Jethème (Non publié au JO)

Arrêté n°6365 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MASSAMBA LOUTAYA Yvette (Non publié au JO)

Arrêté n°6366 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MANKENE Denise Julie (Non publié au JO)

Arrêté n°6367 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MOUELE Jean Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°6368 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.BANTABA Léa Clarisse (Non publié au JO)

Arrêté n°6369 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.IBATA Marien Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°6370 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.AKIELE Eudoxie Christiane (Non publié au JO)

Arrêté n°6371 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.GAMBA MOUAYA Roger (Non publié au JO)

Arrêté n°6372 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MBANI Cyr Anicet (Non publié au JO)

Arrêté n°6373 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.NDOKI Sylvestre (Non publié au JO)

Arrêté n°6374 du 1 septembre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.AYACKI Valentin (Non publié au JO)

Arrêté n°6375 du 1 septembre 2010 portant rectificatif à l'arrêté n°9574 du 13 novembre 2006, portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en ce qui concerne Melle.OYOUA Victorine (Non publié au JO)

Arrêté n°6376 du 1 septembre 2010 portant rectificatif à l'arrêté n°9396 du 25 novembre 1981, portant intégration, nomination et titularisation à titre exceptionnel de certains Ex-étudiants (instituteurs contractuels) versés à la production en 1974 par decret 74/410 du 8 novembre 1974 dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie II... (Non publié au JO)

Arrêté n°6377 du 1 septembre 2010 portant rectificatif à l'arrêté n°5839 du 6 août 2009, portant intégration, titularisation et nomination de certains contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en ce qui concerne M.INDIENI Raphaël (Non publié au JO)