Textes de droit congolais

Arrêté n°6466 du 6 septembre 2010 portant titularisation, nomination, versement et promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.OLINGOU ELENGA, secrétaire d'administration stagiaire des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et fianciers (administration... (Non publié au JO)

Arrêté n°6467 du 6 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de certains conducteurs d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (agriculture) en tête : M.ONDONGO Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°6468 du 6 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Melle.BOLEKO Marie, journaliste des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (information), retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°6469 du 6 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 22001, 2003, 2005 et 2007 de M.BOKOTAKA Bernard, agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°6470 du 6 septembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.NKOKOLO née NDALA Bertille Solange, auxilaire sociale contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°6471 du 6 septembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.LEBELA Emma Gabrielle, monitrice sociale (option : puericulture) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6472 du 6 septembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.BALAKA née KOSSO Bibiane Pélagie, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6473 du 6 septembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.MITSAMBO née MIYOULOU Ida Victorine Edwige, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6428 du 3 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MOUYEDO LOUFOUILOU Justin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6429 du 3 septembre 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et de bonification d'échelon de M.KIBATH Jean de Dieu, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°6430 du 3 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.GUIMBI René, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6431 du 3 septembre 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de M.ONKOUOMO Isnard Gérard, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°6432 du 3 septembre 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995 et 1997 de M.OKOSSO-ZE Dieudonné, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°6433 du 3 septembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.MOUSSIESSI Jacques , instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6434 du 3 septembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MOUKOKO Jean, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6435 du 3 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.MAMVOUKOU Marie Joséphine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6436 du 3 septembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.DIMI André, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6437 du 3 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.BOBOUAKA Daniel, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6438 du 3 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MOUKASSA René, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6439 du 3 septembre 2010 portant versement, inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BAMANIKA Germaine, secrétaire comptable contractuel (Non publié au JO)