Textes de droit congolais

Arrêté n°6509 du 7 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NGAMAKITA Félix, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6510 du 7 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NGOMA-MOUSSAVOU Philémon, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6511 du 7 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MONAFI Médard, inspecteur principal des douanes des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°6512 du 7 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.BITA MADZOU Fidèle, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°6513 du 7 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de M.TATHY Jean Baptiste, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6514 du 7 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Melle.NANITELAMIO Joséphine, économe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6515 du 7 septembre 2010 portant rectificatif à l'arrêté n°1751 du 3 avril 2009, portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2006 de Mme.KAMBA née OBEMBO Véronique, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6516 du 7 septembre 2010 portant nomination et affectation de M.NDONGO Gérard à l'ambassade de la République du Congo à Alger (Algérie), en qualité d'Attaché culturel (Non publié au JO)

Arrêté n°6454 du 6 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Melle.MFERE Julienne, dactylographe des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6455 du 6 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.OBALL-MOND MWANKIE Gilles, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers (administration générale), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°6456 du 6 septembre 2010 portant inscription au titre de l' année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NKOUNDI Julienne, comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°6457 du 6 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de certains administrateurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers (administration générale), en tête : Mme.WAMBA née MAYELA Hélène Joséphine (Non publié au JO)

Arrêté n°6458 du 6 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de M.ZOLABATANTOU Antoine, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°6459 du 6 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.MADINGOU André Paul Dieudonné, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6460 du 6 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.EWONO Guy Léonard, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6461 du 6 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.AMBED NGOLO Ernest Gibelin, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°6462 du 6 septembre 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.LOUMANOUSSOU Norbert, attaché des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6463 du 6 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de Melle.MBOUALE Alphonsine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6464 du 6 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.IKONGA Alexis, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6465 du 6 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.BIKIE LIKIBI née YOUDONANGOU Clémentine Yvette, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)