Textes de droit congolais

Arrêté n°6489 du 7 septembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NIANGUI Joséphine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie I, des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6490 du 7 septembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.KAMBA Arnaud Steph Herdris, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle1, des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6491 du 7 septembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.MBONGO YENGO LONGOUNDA Diane, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6492 du 7 septembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.HANN SEKOU Néné, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6493 du 7 septembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.KIMFOKO Germaine, dactylographe des cadres de la catégorie D, hiérarchie I des services administratifs et financiers (administration générale), retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°6494 du 7 septembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.BOYEKA Béatrice Chantal, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6495 du 7 septembre 2010 portant révision de la situation administrative de M.GALEKIA GARRY Gaustel, infirmier diplômé d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6496 du 7 septembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.ANTSOUA Claire, agent technique de santé des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6497 du 7 septembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.BAYONNE KAMBISSI Suzanne, ouvrière couturière des cadres de la catégorie D, hiérarchie II des services sociaux (service social), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°6498 du 7 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains conseillers des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire, en tête : M.KIMPOLO Gaston (Non publié au JO)

Arrêté n°6499 du 7 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.KIBASSA POATY Léandre Jean Blaise, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6500 du 7 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.BAYENI Maurice, assistant sanitaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6501 du 7 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004 et 2008 de certains assistants sanitaires des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) en tête : M.BIKITA Paul (Non publié au JO)

Arrêté n°6502 du 7 septembre 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MPANDZOU-MBOUNGOU Grégoire, assistant sanitaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6503 du 7 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains infirmiers diplomés d'Etat des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) , en tête : M.MATONGO Jean Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°6504 du 7 septembre 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001 et 2003 de Mme.MADINGOU POUNGUI née PASSI Romaine, sage femme des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (santé publique), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°6505 du 7 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de certains techniciennes auxiliaires de laboratoire des cadres de la catégorie II échelle 2, des services sociaux (santé publique), en tête : Melle.MOUNKALI-ONTSO Inès Raïssa (Non publié au JO)

Arrêté n°6506 du 7 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des année 2006 et 2008 de certains professeurs adjoints des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2, des services sociaux (enseignement), en tête : M.BOUKORO MOUSSIKI Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°6507 du 7 septembre 2010 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et bonification d'échelon de M.MOUKOUITI Albert, inspecteur de l'enseignement primaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°6508 du 7 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MVOULA NGOUAKA Dominique, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)