Textes de droit congolais

Arrêté n°6561 du 9 septembre 2010 autorisant le remboursement des frais de transport du personnel au profit de Melle.DZOLO-DZOLO Jouissante Urlhège, étudiante congolaise boursière au Maroc (Non publié au JO)

Arrêté n°6562 du 9 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de certains administrateurs adjoints des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale ), en tête : M.NTANDOU Jean Claude (Non publié au JO)

Arrêté n°6517 du 8 septembre 2010 portant dispense d'apport de la succursale ERICSSON AB à une société de droit congolais (Non publié au JO)

Arrêté n°6518 du 8 septembre 2010 portant engagement de Melle.ABOU Mariette Laure, en qualité d'infirmier diplômé d'Etat contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°6523 du 8 septembre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.BOUYA Stanislas, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6524 du 8 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004, 2006 et 2008 de certains administrateurs des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : M.NKOUYOU Ferdinand (Non publié au JO)

Arrêté n°6525 du 8 septembre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2007 de M.SENGA MAVOUNIA Mathias, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°6526 du 8 septembre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2007 de M.OVAGA Cyriaque Omer Marie, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°6527 du 8 septembre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de M.KIADI Edouard, ingénieur du génie rural des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°6528 du 8 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.NGOMA Jean Pierre, Journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°6529 du 8 septembre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.KAYI Kevin Aymar, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6530 du 8 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.MFOUMANDZABA Charles, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6531 du 8 septembre 2010 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2009 de Melle.BANTSIMBA Bernadette, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6532 du 8 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.MONDZO Olga Marie Chantal, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6533 du 8 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.GAMBOU Pierre Anatole, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (agriculture), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°6534 du 8 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de M.ITOUA LEKANDZA Bernard, ingénieur des travaux statistiques des cadres de la catégorie I, chelle 2 des services techniques (statistiques) (Non publié au JO)

Arrêté n°6535 du 8 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.WALOUEKI Victor, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°6536 du 8 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.GANDZIAMI François, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°6537 du 8 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NZOMBO André,professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°6538 du 8 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.MOUELET Jean Marie, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)