Textes de droit congolais

Arrêté n°6749 du 17 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.EBOUA Dominique, conseiller des affaires des étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°6750 du 17 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.MASSALA Gabriel, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6751 du 17 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.TSIEHELA Blaise, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6752 du 17 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.LASSYZ Martial, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6753 du 17 septembre 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003 et 2005 de M.KAYA Pierre, greffier principal des cadres de la catégorie B hiérarchie I du service judiciaire, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°6754 du 17 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de M.YOMBI Barhelemy, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6755 du 17 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Mme.NGOKANA née NGALA Elise, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6756 du 17 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.NGANGOUEDI René, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6757 du 17 septembre 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2003 et 2007 de M.TSATY NZAMBI Jean, assistant sanitaire des cadres de la catégorie A hiérarchie II, des services sociaux (santé publique), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°6758 du 17 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 de certains agents techniques de santé des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique), en tête : Melle.NIANGUI Léonie (Non publié au JO)

Arrêté n°6759 du 17 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.SITA-DAWY née NKALA Francine Sylvie, journaliste niveau III, des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°6760 du 17 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.LENGOUA François, ingénieur des travaux de l'information des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°6761 du 17 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.MILANDOU Emmanuel, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°6762 du 17 septembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) - en tête : M.BIZA Médard Jean de Dieu (Non publié au JO)

Arrêté n°6763 du 17 septembre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2008 de Melle.LOUHOHO Martine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6764 du 17 septembre 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.LEKIBI Léon (Non publié au JO)

Arrêté n°6765 du 17 septembre 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.ETSOULOU Philippe (Non publié au JO)

Arrêté n°6766 du 17 septembre 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.NZOUNGOU Omer (Non publié au JO)

Arrêté n°6767 du 17 septembre 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.MBALOULA Prosper (Non publié au JO)

Arrêté n°6768 du 17 septembre 2010 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.MISSENGUE Gilbert (Non publié au JO)