Textes de droit congolais

Arrêté n°7614 du 8 octobre 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.INDOH-BAUCOT Joseph César, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7615 du 8 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de M.BADZOUE Roch, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°7616 du 8 octobre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MPEMBE-NGOMO, conductrice d'agriculture des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°7617 du 8 octobre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.OKOYI Philomène, agent spécial des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7618 du 8 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MOKOMBA Aimé Claude, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7619 du 8 octobre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.BUYA Jérôme, ingénieur géomètre principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (cadastres) (Non publié au JO)

Arrêté n°7620 du 8 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.KILOUBI Jacques, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°7621 du 8 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de M.ADOUA Bernard, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°7622 du 8 octobre 2010 portant versement et promotion au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.ZODIALO-Jean Marcel ingénieur adjoint des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°7623 du 8 octobre 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGAMOUTIENE Emile, agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°7624 du 8 octobre 2010 portant promtion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MILANDOU Gaston Joseph, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services technique (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°7625 du 8 octobre 2010 portant promtion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.MAYAYA Pierre Lucien, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services technique (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°7626 du 8 octobre 2010 portant promtion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2009 de M.EBA KOLONGO, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7627 du 8 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mme.KIMBEKETE BIKOUTA née GAKINGOUNGOU Marie Germaine, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7628 du 8 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.MOUKEMO Grégoire, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°7629 du 8 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de M.MBAMA Jean Arsène, inspecteur principal des cadres de la catégorie, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°7630 du 8 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.MAKELA Dieudonné Yvon, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°7631 du 8 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.DIDI Thomas, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°7632 du 8 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de M.BOBELIKOUAOU Jean Baptiste, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°7633 du 8 octobre 2010 portant promtion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.ESIMBA Lucien Isaac, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifset financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)