Textes de droit congolais

Arrêté n°7594 du 8 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.TOYO Marc, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7595 du 8 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NGAMBALI Pierre Sosthème Nicodème, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7596 du 8 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.TSEKE-MOUKILA Jean, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7597 du 8 octobre 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.KOUVOUAMA Jean, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7598 du 8 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.ONDZIE Raphaël, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7599 du 8 octobre 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MATITO Antoine, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7600 du 8 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.BATANGOUNA Adolphine, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7601 du 8 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.BABELLA Jean De Dieu Christophe, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7602 du 8 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de Melle.INGOBA Marie, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7603 du 8 octobre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MOUYEMBE Félicité Irène, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie Ides services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7604 du 8 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.ILANDE-OKAGNA Jean Marc, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7605 du 8 octobre 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.NYANGA Pierre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7606 du 8 octobre 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.KOUYENGOLA Josephine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7607 du 8 octobre 2010 portant inscription au titre de l'année 1992 promotion sur liste d'aptitude et versement de Melle.MITSOUNDA Françoise, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°7608 du 8 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MOUMBOU-LIBEKA Félix, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7609 du 8 octobre 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.EWA, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7610 du 8 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.GAMBOU Gilbert, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7611 du 8 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.DILANTSI Antoine Geismar, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7612 du 8 octobre 2010 portant titularisation, nomination et promotion à deux ans au titre des années 1986 et 1988 de M.MAYAMBA Jackson, secrétaire de l'éducation nationale stagiaire des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs de l'enseignement, décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°7613 du 8 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.MOUSSOUO Marcelline, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)