Textes de droit congolais

Arrêté n°7728 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005 et 2007 de Mme.NGONGA née BOKOLO Marie Nadine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- adminsitration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7729 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2000,2002,2006 et 2008 de M.NKOUOL François Placide, conducteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°7730 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.ELO Jacques, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs de la santé publique (Non publié au JO)

Arrêté n°7731 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de M.LEMBEMOKO Auguste Urbain, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°7732 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1999,2001,2003,2005 et 2007 de M.MALONGA Jean Pierre, technicien supérieur de santé des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°7733 du 11 octobre 2010 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1993,1995,1997 et 1999 de M.YOOUA Michel, assistant sanitaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (santé publique), retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°7734 du 11 octobre 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005 de M.MPOUO-LIKIBI Victor, assistant sanitaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (santé publique), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°7735 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de M.BOKETENO Zacharie, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°7736 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et versement de M.MBERI Célestin, infirmier diplômé d'Etat des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°7737 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.LEGNERIS Maurice, infirmier diplômé d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°7738 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.NKOUA-NZELI Rosine Tatiana, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santépublique) (Non publié au JO)

Arrêté n°7740 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de Mme.GOMBE née MBOMA-OYOUBA Suzanne, sage femme principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°7741 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de Melle.PAMBOU Françoisen agent technique des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°7742 du 11 octobre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.OLARA Nortole Irène Patricia (Non publié au JO)

Arrêté n°7744 du 11 octobre 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.IBARA Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°7745 du 11 octobre 2010 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MASSAMBA Brigitte (Non publié au JO)

Arrêté n°7746 du 11 octobre 2010 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MBOUKOU KOUSSIKIKA Nathalie (Non publié au JO)

Arrêté n°7747 du 11 octobre 2010 portant rectificatif à l'arrêté n°1593 du 12 mars 2010, portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en ce qui concerne M.KOUAMBAN Charlyn Athemi (Non publié au JO)

Arrêté n°7749 du 11 octobre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.OSSA Julien, attaché des cadres la catégorie I, échelle 2 des services fiscaux (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°7752 du 11 octobre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NGOULOUBI LIKIBI Jacques, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)