Textes de droit congolais

Arrêté n°7472 du 6 octobre 2010 pôrtant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 et bonification d'échelon de M.ITOUA-YOCKA Josias, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°7473 du 6 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NKOUANDA Godefroy Arsène, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7474 du 6 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.BALONGANA NTIAKOULOU Alban Isidor, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7475 du 6 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MALONGA Rudy Martian, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7476 du 6 octobre 2010 portant promotion à deux au titre de l'année 2009 de M.BANZOUZI Roland Ninon, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7477 du 6 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.NGOLE NDEMBO Alpharde Roseicka, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7478 du 6 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MAKOUMBOU NKOUNKOU Aymar Romaric, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7479 du 6 octobre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2006 de Melle.NITOUD KILONDA Augustine, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7480 du 6 octobre 2010 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de M.KAYA Maurice assistant sanitaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°7481 du 6 octobre 2010 portant versement et inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NGOUNOU Suzanne, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°7482 du 6 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MABANZA Joseph, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7483 du 6 octobre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.MVOUENDE Martin, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7484 du 6 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MOIWAWE Désiré, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7485 du 6 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NGASSAKI ANDZETTE Maixent, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7486 du 6 octobre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2006 de M.YOYO Etienne, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°7487 du 6 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005 et 2007 de M.MAYEMBO Claude, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (eau et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°7488 du 6 octobre 2010 portant titularisation, nomination, versement et promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2004,2006 et 2008 de M.KANGA Gaston, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7489 du 6 octobre 2010 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.OYO Barnabé, instituteur adjoint contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°7490 du 6 octobre 2010 autorisant certains fonctionnaires, à suivre un stage de formation, à l'institut d'administration des entreprises (IAE) de Brazzaville, en tête M.AWANDZA André Bernard (Non publié au JO)

Arrêté n°7491 du 6 octobre 2010 autorisant M.NGOMA Jean Pierre, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) à suivre un stage de formation, à l'école africaine de développement (EAD) de Brazzaville (Non publié au JO)