Textes de droit congolais

Arrêté n°7839 du 12 octobre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.ONDONGO Marie Nicole, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7845 du 12 octobre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.BOUKA née MOLINGO Julie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7846 du 12 octobre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.OBAMBO Marithée Prisca, commis stagiaire des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7848 du 12 octobre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NIAMATELE Basile, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7850 du 12 octobre 2010 portant révision de la situation administration de Melle.OKOGNA Yvette Victoire, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7853 du 12 octobre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.BOUSSAC Judith Clarisse, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7854 du 12 octobre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.MOUANDA NKEBOSSO Victorine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7856 du 12 octobre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.GAGNA Pauline, fille de salle des cadres de la catégorie III, échelle 3 des personnels de services (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°7857 du 12 octobre 2010 portant révision de la situation administrative de M.MAMPASSI Gilbert, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7858 du 12 octobre 2010 portant révision de la situation administrative de M.MASSENGO Alphonse, instituteur adjoint adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7859 du 12 octobre 2010 portant révision de la situation administrative de M.OBOYO Jean Bernard, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7860 du 12 octobre 2010 portant avancement de Melle.LIEMA Tidiane secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°7861 du 12 octobre 2010 portant avancement de Melle.TOULOULOU Anasthasie secrétaire d'administration contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°7865 du 12 octobre 2010 portant titularisation, nomination versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.SILENOHO née LOUKOULA Marianne, institutrice adjointe stagiaire des cadres de la C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-682 du 12 octobre 2010 portant nomination à titre exceptionnel dans l'ordre du mérite congolais (Non publié au JO)

Arrêté n°7643 du 11 octobre 2010 portant avancement de M.DUCAT Octave Benjamin, chef ouvrier contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°7644 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.BIKOUTA Adolphine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7645 du 11 octobre 2010 portant inscription au titre de l'année 2008, promotion sur liste d'aptitude de Melle.KIZABOULOU Bernadette, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7647 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1996 et versement de M.OYANDZA Emille, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°7648 du 11 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.NZATSI Gabriel Fils (Non publié au JO)