Textes de droit congolais

Arrêté n°7550 du 7 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.BAMANA née NANITELAMIO Georgine Claire, professeur technique adjoint de lycée technique des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7551 du 7 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de M.NGANGA Ignace, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7552 du 7 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.MVOUEZOLO Célestin, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7553 du 7 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005,2007 et 2009 de M.MONOBOUE Pierre, professeur technique adjoint des lycées techniques des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7554 du 7 octobre 2010 portant rectificatif à l'arrêté n°367 du 25 janvier 1989, portant promotion à trente mois et trois ans au titre de l'année 1986 de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en ce qui concerne M.NDZON Emmanuel (Non publié au JO)

Arrêté n°7555 du 7 octobre 2010 portant rectificatif à l'arrêté n°008 du 5 janvier 2010, portant promotion à deux ans au titre des années 1988,1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de M.MEGUESSA Joseph, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services... (Non publié au JO)

Arrêté n°7556 du 7 octobre 2010 portant rectificatif à l'arrêté n°10731 du 15 septembre 2009, portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NKINALOUDIA Joséphine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7557 du 7 octobre 2010 fixant les attributions, l'organisation et le fonctionnement du comité national de suivi CICOS/CONGO (Non publié au JO)

Décret n°2010-673 du 7 octobre 2010 portant intégration et nomination de Melle. MAKONDZO MONDAKO Clémentine, dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2010-674 du 7 octobre 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : Melle SILAKOUNA Irène (Non publié au JO)

Décret n°2010-675 du 7 octobre 2010 portant intégration et nomination de Melle. EVOULANDZIE Marie Olga dans les cadres de la catégorie I échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2010-676 du 7 octobre 2010 portant intégration et nomination de M. MISSIE-DZANGA Glade Chrystel, dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Décret n°2010-677 du 7 octobre 2010 portant intégration et nomination de Melle. MOUSSAVOU Nanette Sylvérine Auclaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2010-679 du 7 octobre 2010 rapportant les dispositions de l'arrêté n°2282 du 10 mars 2006 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) en ce qui concerne Melle NGOULOUBI KIDZOUALA Nicole (Non publié au JO)

Décret n°2010-680 du 7 octobre 2010 portant intégration et nomination de Melle. PEA Marie Madeleine, bénévole de l'enseignement technique dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-681 du 7 octobre 2010 portant rectificatif au décret n°2007-211 du 04 avril 2007, portant intégration et nomination de certains prestataires de l'enseignement technique et professionnel dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en ce qui concerne M.BAZABIDILA BOUNGOU Patrice Euloge (Non publié au JO)

Décret n°2010-660 du 6 octobre 2010 portant intégration et nomination de M. MAFOUTA Ruvel Chrismas, candidat de l'enseignement technique et professionnel, dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Décret n°2010-667 du 6 octobre 2010 portant intégration et nomination de M. OKANA Gervais Roxan, bénévole de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-668 du 6 octobre 2010 portant intégration et nomination de certains prestataires de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête Melle PEPE ESTAMO Ghislaine Mireille (Non publié au JO)

Décret n°2010-672 du 6 octobre 2010 portant engagement de certains de certains bénévoles de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - M.TCHISSAMBOU Isidore (Non publié au JO)