Textes de droit congolais

Arrêté n°7530 du 7 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1996,1998,2000,2004,2006,2008 et versement de M.MBIALA Joachim, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7531 du 7 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de M.OTOUBOU Jean, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7532 du 7 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005, versement et bonification d'échelon de M.GOMA Ludovic, professeur de collège d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°7533 du 7 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1997,1999,2001,2003 et 2005 et bonification d'échelon de M.NZOU ANKALI François Daniel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°7534 du 7 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.BOUTA André inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7535 du 7 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MOLAMOU Antonin, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°7536 du 7 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mme.PEA née ENIANGA Marie institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7537 du 7 octobre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MVOUMBI née LOUHOU Marceline, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7538 du 7 octobre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.KIANDANDA Olga Joséphine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7539 du 7 octobre 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MONEKENE Honorine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7540 du 7 octobre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MBOUSSA Jean, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7541 du 7 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003,2005,2007 et 2009 de Melle.BAKOUMBA Clémentine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7542 du 7 octobre 2010 portant promotion au titre des années 2005,2007 et 2009 de M.SAMBA Marc, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7543 du 7 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.MANKOU née MOUKORI Albertine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7544 du 7 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.BATANGOUNA née MABENGO MAYINZA Hélène, institutrice prinipale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7545 du 7 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de Melle.MOUNDELE Marianne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7546 du 7 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991, versement et bonification d'échelon de M.MBOUALA Jean Pierre, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°7547 du 7 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de Melle.ITOUA ONDZE Martine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7548 du 7 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de M.GNALONGO MOUAYI Jean, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7549 du 7 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de M.MAYALA-ONTSOU Patrice, assistant social principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)