Textes de droit congolais

Arrêté n°7781 du 12 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de Mme.MOUZITA née SOUKANTIMA Noëlie Berthe Yolande, professeur technique adjoint de CET des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7782 du 12 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de certains professeur certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.MOUYABI MPASSI Georges (Non publié au JO)

Arrêté n°7785 du 12 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de M.ONDZET Rémy Macaire, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7786 du 12 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003,2005 et 2007 de M.MASSOUEMA Gibert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7787 du 12 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004,2006 et 2008 de M.BONGOLO Marcel, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7788 du 12 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de Mme.DIAMPASSY née SAMBA Eugénie, professeur de lycée des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7789 du 12 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.KOUANDZI Jean Pierre, inspecteur des collègorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7791 du 12 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de M.MOUKOURIKA Destin Esperencia, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7792 du 12 octobre 2010 portant promotion à deux au titre des années 2002,2004,2006 et 2008 de Melle.NSONDE Adélaïde, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7793 du 12 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005 et 2007 de M.ANKOUI Daniel, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°7794 du 12 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.SONGO née AWASSI Colette, sage-femme principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°7796 du 12 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de M.NGOUDIMAMBA Gilbert, assistant social des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°7797 du 12 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 de Mme.NGOUILOU-MPEMBA née ZOBA Antoinette, assistante sociale principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (servies social) (Non publié au JO)

Arrêté n°7798 du 12 octobre 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003 et 2005 de Melle.DZIERI Rosalie Etienne, monitrice sociale (option : auxiliaire sociale) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°7799 du 12 octobre 2010 portant promotion à deux au titre de l'année 1984 de M.KOUNKOU David, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie A, hiérarchie 1 du personnel diplomation et consulaire (décédé) (Non publié au JO)

Arrêté n°7800 du 12 octobre 2010 portant à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.GOUENDE Yolande Clémentaine, chancelier des affaires étrangères des cadres de la catégorie II, échelle 1 du perseonnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°7801 du 12 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NIABIA Bruno, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°7803 du 12 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.SAMBALA Paul, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7804 du 12 octobre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.TSONO OKO Lobagne, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7805 du 12 octobre 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.NTSOUMOU née OMFOURA Augustine, comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)