Textes de droit congolais

Arrêté n°7915 du 13 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005,2007 et 2009 Melle.DZANGUET OBANZA Marie Gabrielle, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7916 du 13 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.HERIKENDE Calixte, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°7917 du 13 octobre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.KILEMBE née PEMBA Anne, agent spécail principal des cadres de la catégorie B, hiérarchie I services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7919 du 13 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre titre de l'année 2009 de certains ingénieurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (développement rural) en tête : M.BASSAFOULA Emmanuel Aimé (Non publié au JO)

Arrêté n°7921 du 13 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.KOUA Sébastien, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°7922 du 13 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de certains ingénieurs statisticiens en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (statistique) - en tête : M.KIMPOUNI Dominique (Non publié au JO)

Arrêté n°7923 du 13 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.KOUMOU Emmanuel, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7924 du 13 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.SOMPILA Samuel, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7926 du 13 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.GAMPIO Antoine Mathurin, ingénieur des travaux de l'information des cadres de la catégorie I, échelle 2 des techniques (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°7927 du 13 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.MOUMBOLO née NGOUABARI Marthe, assistante sociale principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°7928 du 13 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NGOLO Patrice, assistant social des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (services social) (Non publié au JO)

Arrêté n°7930 du 13 octobre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.MAZONGA Bruno, administrateur des cadres de la catégorie ? échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7931 du 13 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.KIMINOU Pierre André, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7932 du 13 octobre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de Melle.NGALATSIBA Madeleine, institutrice pricipale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7933 du 13 octobre 2010 portant versement et promotion à deux au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006 de M.LENGOUNGA Basile, ingénieur des travaux publics des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (travaux publics) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°7934 du 13 octobre 2010 portant promotion à deux au titre de l'année 2007 de M.MVOUENDZE Alain Aristide dessinateur principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°7936 du 13 octobre 2010 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certins agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.KOUFOUA Dénise (Non publié au JO)

Arrêté n°7939 du 13 octobre 2010 autorisant M.MOUELE Albert, professeur des collèges I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), à suivre un stage de formation, à l'institut supérieur de commerce et des affaires (ISCA) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°7944 du 13 octobre 2010 autorisant M.MAMPOUYA Bernard, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), à suivre un stage de formation à l'institut d'administration des entreprises (IAE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°7946 du 13 octobre 2010 autorisant certains fonctionnaires des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) à suivre un stage de formation à l'institut d'administration des entreprises (IAE) de Brazzaville, en tête : Mme.: KOMBO née BOBOTI Véronique (Non publié au JO)