Textes de droit congolais

Arrêté n°9278 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, versement et bonification d'échelon de M.BOUKAMBOU Zéphirin, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9279 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.OSSOKA Antoine, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9280 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et bonification d'échelon de M.KILOUMBOU, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°9281 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Mme.KINOUANI née MOUANGOU Augustine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9282 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.MBANI Flaubert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9283 du 24 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et versement de M.GUEMBO Alphonse, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°9284 du 24 novembre 2010 portant reclassement et nomination de M.MPEYA-MBEKA Bertin,secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9285 du 24 novembre 2010 portant reclassement et nomination de Melle.NKAH-BA Del Josia Pamela Cruchina, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9286 du 24 novembre 2010 portant reclassement et nomination de Mme.IHONGA née NGUEMBOLO Céline, secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°9287 du 24 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.N'SILOU Gabriel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°9288 du 24 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MIAMBAZILA Raphaël, professeur collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9289 du 24 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NGOUAYOULOU-KINA Prosper, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9290 du 24 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NGALA Georgine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9291 du 24 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.AKOUELE-ONGUILI Hélène, comptable principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°9292 du 24 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.ADOUMA BOLAUD Blanche Chantal, agent spécial principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9293 du 24 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.APENDI Simone, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9294 du 24 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.LEME OBENDZA Franklin Brice, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9295 du 24 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.KOSSO Adèle, institutrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9296 du 24 novembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NGAMBA Genéviève Marie Claiire, conductrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°9297 du 24 novembre 2010 portant reconstitution de la situation administrative de Melle.LEKE-BIKOUMBA Aurélie Rosalie, secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)