Textes de droit congolais
-
DC
Décret n°2010-715 du 26 novembre 2010 portant engagement de certains candidats en qualité d'ingénieur des travaux statistiques contractuel - M.NDENDE MINKALA Bienvenu (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2010-716 du 26 novembre 2010 portant engagement de certains candidats en qualité d'ingénieur des travaux statistiques contractuel - M.MBOUNGOU Raphaël (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2010-717 du 26 novembre 2010 portant engagement de certains candidats en qualité d'ingénieur des travaux statistiques contractuel - M.NTOMBE Donatien (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2010-718 du 26 novembre 2010 portant engagement de certains candidats en qualité d'ingénieur des travaux statistiques contractuel - M.ABDOULAYE TALL Ibrahim (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2010-719 du 26 novembre 2010 portant engagement de certains candidats en qualité d'ingénieur des travaux statistiques contractuel - MATA Aimé Hiver Noël (Non publié au JO)
-
Modifié par : Décret n°2012-326 du 12 avril 2012 portant rectificatif au décret n°2010-719 du 26-11-2010, portant engagement de certains candidats en qualité d'ingénieur des travaux statistiques contractuel, en ce qui concerne M.MPIONKOUA Jean Paul (Non publié au JO)
-
-
DC
Décret n°2010-720 du 26 novembre 2010 portant engagement de certains candidats en qualité d'ingénieur des travaux statistiques contractuel - Melle BONZI Marie Louise (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2010-721 du 26 novembre 2010 portant engagement de Melle. OKOUYA Judith Flore en qualité d'ingénieur des travaux statistiques contractuel (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2010-722 du 26 novembre 2010 portant engagement de M. ANGA Serge Alain, bénévole de l'enseignement secondaire en qualité de professeur certifié des lycées contractuel (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2010-723 du 26 novembre 2010 portant engagement de Melle. DIHOULOU Amélie Julie Florence en qualité de professeur certifié des lycées contractuel (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2010-725 du 26 novembre 2010 portant engagement de certains candidats en qualité d'ingénieur principal des techniques industrielles contractuel - M.OSSETE Ulrich Ghislain (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2010-726 du 26 novembre 2010 portant engagement de M. OKAMBA-NDINGA Davy Richard, en qualité d'attaché des SAF contractuel (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2010-727 du 26 novembre 2010 portant nomination d'un membre de la commission technique du comité de suivi de la convention pour la paix et la reconstruction du congo (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°9399 du 26 novembre 2010 portant engagement de certains candidats en qualité d'infirmier diplômé d'Etat contractuel, en tête : M.NGALEBAYE Gilbert (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°9400 du 26 novembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.ILONGAPO Félicité, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°9401 du 26 novembre 2010 portant révision de la situation administrative de M.KAMBALI Michel, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°9402 du 26 novembre 2010 portant révision de la situation administrative de M.NGAKOSSO René vérificateur des douanes contractuel (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°9403 du 26 novembre 2010 portant révision de la situation administrative de M.BIOKA Charles, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°9404 du 26 novembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.OKO Sanchelle Gabrielle, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°9405 du 26 novembre 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.ONGAGNA Simone, agent subalterne des bureaux des cadres de la catégorie III, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°9406 du 26 novembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.ONZE ELENGA Jean, a dministrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)