Textes de droit congolais

Arrêté n°9897 du 9 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.EBOUA Dominique, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°9899 du 9 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.MOHONDIABEKA Madeleine, chancelier des affaires étrangères des cadres de la catégorie II, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°9900 du 9 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de M.DIMI Joseph, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°9901 du 9 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NGOMA-KOUANDZI Félix Freddy, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°9902 du 9 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.DIMI MOUELENGA Antoinette Carine, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°9903 du 9 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.BAMANA-MOEBO née TSINGUI Charlotte, administrateur de santé des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs de la santé (Non publié au JO)

Arrêté n°9904 du 9 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MILANDOU Daniel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9905 du 9 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.GANGOUE Alphonse Bienvenu, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9906 du 9 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de M.MOUBILI Jean Paul, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9907 du 9 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.MBOU Victor, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9908 du 9 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.NGOUEMO Joël, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9909 du 9 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de Melle.FATOU-DIOP, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9910 du 9 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.NGOMA née BOUANGA Elise Néely, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9911 du 9 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 de Melle.TAROULOU Elise, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9912 du 9 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de Melle.OKOU NGAMBARI Céline, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9913 du 9 décembre 2010 portant promotion de M.NSIELE Martin, secrétaire comptable des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services administratifs de la santé publique admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9914 du 9 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2007 et 2009 de Mme.MVOUNI née NGAKOSSO Marie-Claire, agent technique qualifié de laboratoire des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9915 du 9 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BAGANA Pauline, aide soignante contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°9916 du 9 décembre 2010 portant autorisation d'implantation et d'ouverture de la clinique municipale de santé publique dénommée Albert LEYONO (Non publié au JO)

Arrêté n°9917 du 9 décembre 2010 portant dispense d'apport de la succursale Tide Water Marine International Inc. à une société de droit congolais (Non publié au JO)