Textes de droit congolais

Arrêté n°10047 du 14 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de M.MOUNKOTA André, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10048 du 14 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 de M.NYANGA Daniel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10049 du 14 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MOUNTOU née LOEMBA LANDOU Clémence, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10050 du 14 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.NZILA Bruno, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10051 du 14 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MOUNGUENGUE Pascal, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10052 du 14 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2005, promotion sur liste d'aptitude de Mme.LOUSSOUEKE KITSOUKOU née NIANGUI Adelphine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10053 du 14 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de M.BIMANGOU Joachim, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10054 du 14 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MOULOUHOUA Joséphine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10055 du 14 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.SAYA née NGOUONO MADZOU, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10056 du 14 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2000 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MFOURGA née NGALANGAMI Adèle, institutrice du préscolaire des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10057 du 14 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2003 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MBANZA Georgine Louise, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10058 du 14 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1996,1998,2000, versement et bonification d'échelon de M.MALANDA Victor, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10059 du 14 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1999,2001,2003,2005 et 2007 de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.BAYONGA Evelyne Noëlle (Non publié au JO)

Arrêté n°10060 du 14 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Melle.BEMBA Claudia Huguette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10061 du 14 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.ABALONAT OPENDA Judith institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10062 du 14 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mme.ICKOFA-ICKSSON née BALOMI Françoise, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10063 du 14 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2006,2008 et versement de M.GOUMA LEMBISSA Daniel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10064 du 14 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,2001,2003,2005,2007 et versement de M.SAMBA Félix, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10065 du 14 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,2001,2003,2005, versement et bonification d'échelon de M.IBOUANGA YALIBI Pierre, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10066 du 14 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995 et 1997 et versement de M.POUNGUI Ange Edouard, administrateur en chef des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), admis à la retraite (Non publié au JO)