Textes de droit congolais

Arrêté n°10147 du 16 décembre 2010 rapportant les dispositions de l'arrêté n°8352 du 15 septemebre 2009, portant intégration et nomination de M.MAFOUTA-ADAMS Gracia Régis dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°10148 du 16 décembre 2010 portant intégration et nomination de certains candidates dans les cadres de la catégorie II, échelle 1des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.OKOMBA Lirda Marline Chanelle (Non publié au JO)

Arrêté n°10150 du 16 décembre 2010 portant intégration et nomination de certains cadidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.MIANTSONI Reggea Vardely (Non publié au JO)

Arrêté n°10152 du 16 décembre 2010 portant intégration et nomination de Melle.KIWAYI Bruzi Haurchine, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10153 du 16 décembre 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MOUAYA-ATIPO Smal Tazi (Non publié au JO)

Arrêté n°10154 du 16 décembre 2010 portant intégration et nomination de M.MBONGO Jeantifant Farnaise dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10155 du 16 décembre 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (génie rural) en tête : M.NGOMA KIBANGOU Alban Norey (Non publié au JO)

Arrêté n°10158 du 16 décembre 2010 portant intégration et nomination de Melle.TSIELA Marlhène Boryzelle dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10159 du 16 décembre 2010 portant intégration et nomination de Melle.SOUSS LOUNAMAS Kévine Régina dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10160 du 16 décembre 2010 portant intégration et nomination de Melle.KOLELA SABOUKOULOU Dilsera Orsia dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10162 du 16 décembre 2010 portant intégration et nomination de M.BALAYA MATONDO Fleury Covider dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10163 du 16 décembre 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique), en tête : Melle.MAYALA-BWANGHA Sheylvie (Non publié au JO)

Arrêté n°10164 du 16 décembre 2010 portant intégration et nomination de M.ITOUMOU LOUMINGOU Hebert Loris dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10165 du 16 décembre 2010 portant engagement de M.ABA GANDZION Roddy Sidoine, en qualitéd'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°10166 du 16 décembre 2010 portant rectificatif aux arrêté n°3149 du 28 août 2000 , 3945 du 23 octobre 2000 , 4402 , 4404 , 4416 du 1er décembre 2000 , 39 du 6 février 2001 (Non publié au JO)

Arrêté n°10167 du 16 décembre 2010 portant rectificatif des arrêtés n°5537 du 9 septembre 2005 , 7142-7144 du 15 novembre 2005 , 7258-7260-7261 du 18 novembre 2005 , 7322 du 21 novembre 2005 , 7678 du 02 décembre 2005 , 8453 du 22 décembre 2005 (Non publié au JO)

Arrêté n°10168 du 16 décembre 2010 portant rectificatif des arrêtés n°5 du 1er 2001 , 160 du 9 février 2001 , 877 du 7 mars 2001 , 1955 du 13 avril 2001 , 2271 du 2 mai 2001, 3273-3287-3290 du 9 juin 2001, 3587 du 18 juin 2001 , 3748 du 25 juin 2001 , 3975 du 29 juin 2001, 4230 du 6 juillet 2001 , 4241 du 11 juillet 2001, (Non publié au JO)

Arrêté n°10169 du 16 décembre 2010 portant rectificatif des arrêtés n°7148 du 15 novembre 2005 , 7430 du 23 novembre 2005 , (Non publié au JO)

Arrêté n°10170 du 16 décembre 2010 rectifiant l'arrêté n°2914 du 26 avril 2010 intégration et nomination de Melle.MBONGOLO NTSONDE Léocadie Marine, bénévole de l'enseignement technique et professeionnel dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10171 du 16 décembre 2010 portant rectificatif à l'arrêté n°1206 du 10 février 2006 portant engagement de certaines candidats en qualité d'instructrice contractuelle en ce qui concerne Melle.MOUTIMA Flore Corine (Non publié au JO)