Textes de droit congolais

Arrêté n°10289 du 17 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de certains contrôleurs principaux des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(contribution directes), en tête : M.BOKOKO Alomea Lesage (Non publié au JO)

Arrêté n°10290 du 17 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.KAMBA Arnaud Steph Herdris, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10291 du 17 décembre 2010 portant promotion au titre de l'année 2009 de Mme.KIARI née NZELE Juliette, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10292 du 17 décembre 2010 portant promotion au titre de l'année 2008 de Melle.M'BOLA Patchelie Crescence, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10293 du 17 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.DZIKA Pierre, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°10294 du 17 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de M.BOUNKOULOU André, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10295 du 17 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.DONGO Alphonse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10296 du 17 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de M.MOUANDA MAKONDA Julien Ghislain, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10297 du 17 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de M.MANKOUSSOU Marc, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10298 du 17 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et2008 de M.MANTSOUNGA Albert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10299 du 17 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de Melle.N'SIOULA Olga Joséphine professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10300 du 17 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de M.KOUNKOU Germain, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10301 du 17 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de M.SUNGU-DEMBA Augustin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10302 du 17 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004,2006 et 2008 de Melle.BILONGO Alphonsine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10303 du 17 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004,2006 et 2008 de M.NIENDOLO Fidèle, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10304 du 17 décembre 2010 portant versement et promotion à deux ans titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.MBOUNGOU Marcel, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10305 du 17 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre desannées 2002,2004,2006 et 2008 de M.KOMBILA Jonas, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10306 du 17 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des l'année 2008 de M.BAMBELA Nicodème, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10307 du 17 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2002 et promotion sur liste d'aptitude de M.BALOUNGUISSA Samuel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10308 du 17 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.LOUMANDA Georgine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie Ides services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)