Textes de droit congolais

Arrêté n°10386 du 20 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière adminstrative de Melle.DIAOUAYA Julienne, agent d'hygiène contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°10387 du 20 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière adminstrative de M.NKODIA Bernard, chancelier adjoint des affaires étrangères des cadres de la catégorie II, échelle 2 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°10388 du 20 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière adminstrative de Mme.KIYOUNGUILA née TALENO Annick Chantal, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10389 du 20 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MBANA Elisabeth, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (services social) (Non publié au JO)

Arrêté n°10390 du 20 décembre 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004 et 2006 de Melle.IBOUNA Marlène, assistante sociale des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (services social) (Non publié au JO)

Arrêté n°10391 du 20 décembre 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005 et 2007 de Mme.BIKOUMOU née TCHICAYA KAMBISSI Marie Christine, assistante sociale des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (services social) (Non publié au JO)

Arrêté n°10392 du 20 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004 et 2006 de Melle.KOUPATANA Thérèse, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (services social) (Non publié au JO)

Arrêté n°10393 du 20 décembre 2010 portant versement inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.BABOKA NGOYI née EKOMONO MOUILA Albertine, monitrice sociale (option : auxiliaire sociale) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (services social) (Non publié au JO)

Arrêté n°10394 du 20 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2000,2002,2004 et 2006 de M.LANDOU Simon, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10395 du 20 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 de Melle.NGOUOMO Marguerite, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10396 du 20 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 de Melle.OKOU NGAMBARI Céline, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10397 du 20 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.DEMBA Jean, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10398 du 20 décembre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2005 de M.BOUNDZANGA Georges Claver, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°10399 du 20 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.DIBANTSA Jules, ingénieur des trauvaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°10400 du 20 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MABIALA Dieudonné, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°10401 du 20 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.POUNGUI Jean Pierre , ingénieur des travaux ruraux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°10402 du 20 décembre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2007 de M.MAKOSSO Aloïse Jordao, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique (Non publié au JO)

Arrêté n°10403 du 20 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MISSILOU Jean Didier Célestin, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°10404 du 20 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.BADILA Maurice, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°10405 du 20 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.MALANDA Jean Pierre, attaché des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 2 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)