Textes de droit congolais

Arrêté n°10472 du 21 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NGAMAKITA Félix, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10473 du 21 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.OKOULIKOUA René, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10474 du 21 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003,2005 et 2007 de M.BANABADIABO Albert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10475 du 21 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.SAMBA Michel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10476 du 21 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1999,2001,2003,2005 2007 et 2009 de Melle.MOUSSIESSI Suzanne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10477 du 21 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 1989 de M.NGASSAKI Raymond, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10478 du 21 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 de M.MOKOKO Anciet Edouard, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10479 du 21 décembre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de Mme.MOUTOU-KIBA née BOYO Joséphine, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°10480 du 21 décembre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de Mme.ETROUBEKA née MOUNZENZE Isabelle, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10481 du 21 décembre 2010 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2009 de M.AMPHA François Pamphile, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10482 du 21 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.MIFOUNDOU Jean Marie, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10483 du 21 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de M.OKANA André, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°10484 du 21 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1994,1996,1998,2000,2002,2004 et 2006 de M.TOMBET-MAVOUNGOU, assistant social des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°10485 du 21 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de Melle.KOUYINDOULA Suzanne Béatrice, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10486 du 21 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.LOUAMBA Clémentine, secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°10487 du 21 décembre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de M.MAVINGA SOUAMI Jean Claude, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10488 du 21 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.ALAOME Théophine, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°10489 du 21 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NGATSIELOU Casmir attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10490 du 21 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.BAKOUETELA TOMADIATOUNGA Moïse, commis des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10491 du 21 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005,2007 et 2009 de M.MIALOUNDAMA Proper, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)