Textes de droit congolais

Arrêté n°10763 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Melle.NSAYA Albertine Landryne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10764 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008,2010 et versement de M.EBONDZO Célestin, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°10765 du 24 décembre 2010 portant titularisation, nomination et promotion à deux ans au titre des années 1985,1987,1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007, et versement de M.MOUANDA Boniface, instituteur stagiaire des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10766 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de M.MIANTOURILA Jean Jacques Blaise, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10767 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.MONJOLLY-MOUENE-AVILA, instituteur des cadres de la catégorie II, échellle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10768 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1988,1990 1992,1994,1998,2000,2002,2004,2006 et versement de M.MBOU Pierre, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10769 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004 versement et bonification d'échelon de M.LOUMA Albert, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10770 du 24 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de monsieurAVOUO Gilbert, conducteur principal d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°10771 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.POUROU-GAKOSSO, assistant social principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°10772 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de Mme.ELEANGOLOKI née NGOSSOKO Henriette, assistante sociale principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°10773 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005 et 2007 de Melle.NZALABAKA Philomène, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°10774 du 24 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BAYONNE Marie Joséphine, journaliste des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°10775 du 24 décembre 2010 portant rectificatif aux arrêté n°5703 du 6 septembre 2007, 6071 du 20 septembre 2007, 6448 du 8 octobre 2007, 8093 du 10 décembre 2007 (Non publié au JO)

Arrêté n°10776 du 24 décembre 2010 portant rectificatif à l'arrêté n°5944 du 26 septembre 2005 (Non publié au JO)

Arrêté n°10777 du 24 décembre 2010 portant rectificatif aux arrêtés n°3464 du 15 septembre 2000, 3905 du 18 octobre 2000, 3939 du 23 octobre 2000 (Non publié au JO)

Arrêté n°10778 du 24 décembre 2010 portant rectificatif aux arrêtés n°3911 du 18 octobre 2000, 3341 du 07 septembre 2000, 3883 du 18 octobre 2000, 4801, 4888 du 30 décembre 2000 (Non publié au JO)

Arrêté n°10779 du 24 décembre 2010 portant rectificatif aux arrêtés n°3853, 3854 du 24 avril 2004, 4079,4083 du 4 mai 2004, 4450 du 19 mai 2004, 5447, 5449 du 16 juin 2004, 6456 du 8 juillet 2004 (Non publié au JO)

Arrêté n°10780 du 24 décembre 2010 portant rectificatif aux arrêtés n°7666 du 1er décembre 2005, 7684 du 02 décembre 2005, 8676 ,8680 , 8681 du 30 décembre 2005, 2, 3, 11 du 03 janvier 2006, 599 du 24 janvier 2006 (Non publié au JO)

Arrêté n°10781 du 24 décembre 2010 portant rectificatif au arrêtés n°3465 du 15 septembre 2000, 3605 du 28 septembre 2000, 3818 du 16 octobre 2000, 3933-3948-3961 du 23 octobre 2000, 3988 du 25 octobre 2000, 4411 du 1 décembre 2000, 4797-4798-4830-4832-4931 du 30 décembre 2000, 161 du 9 février 2001, 546 du 27 février 2001, 2651 du 17... (Non publié au JO)

Arrêté n°10782 du 24 décembre 2010 portant rectificatif aux arrêtés n°2324 du 23 juin 2008, 4927-4929 du 14 août 2008, 1560-1561 du 29 mai 2008 (Non publié au JO)