Textes de droit congolais

Arrêté n°10743 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007,2009 et versement de M.TCHOUNDAGA Richard, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10744 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Mme.MAMPOUYA née MILANDOU Brigitte, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10745 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.BAMA Gaston, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10746 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Mme.KODIA née KEKOLO Célestine, inspectrice de l'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10747 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de M.OBAMBI-GOTENE André professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10748 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.EBOUSSO Urbain, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10749 du 24 décembre 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.MANDELOU Marc, professeur des collèges d'enseignement général, des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10750 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005, versement et bonification d'échelon de Mme.N'KELEKE née BENDO Odette, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) admise à... (Non publié au JO)

Arrêté n°10751 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de M.NZIKOU Joseph, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10752 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mme.KOUSSOUKAMA née BASSISSA Adèle, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10753 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mme.OUAMBOUAMA née SAMBA Pauline Anne Marie José Rose, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10754 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.OBOUKOULOU André Mesmin, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10755 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NGOUMBA Daniel Serge, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10756 du 24 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 de Melle.APENDI Jeanne, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10757 du 24 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.BASSOUNGAMA Léontine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10758 du 24 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2002, promotion sur liste d'aptitude et bonification d'échelon de Mme.ALASSANE SOUMARE née MASSOUMOU Hélène, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10759 du 24 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MIAMANIMA Basile, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10760 du 24 décembre 2010 portant versement, inscription au titre d'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.KOKOLO Jean Gaëtan, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10761 du 24 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.YILOUKOULOU Alphonse, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10762 du 24 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NDOULOU Marie, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)