Textes de droit congolais

Arrêté n°10852 du 27 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.NGOUANI née MIAWE-OLIGNIWE Valérie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10853 du 27 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004,2006 et 2008 de M.YILANGO Fidèle, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10854 du 27 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.LOMBOTA Félix, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérachie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10855 du 27 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.ONGOUNDOU Jean Marcel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10856 du 27 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.NYANGA Daniel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10857 du 27 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGANGA Marcel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10858 du 27 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.ITSINOU Daniel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10859 du 27 décembre 2010 portant versement inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MPELIKALI née OBOULOU Léonie, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10860 du 27 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.NGONTSEYI née OMBELEWE Marthe, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10861 du 27 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.BAYOUMA Mathias, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10862 du 27 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MOUYABI MAMBOLO Philippe, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10863 du 27 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NGOUKELIBI Cécile Marthe, institutrice des cadres de la catégorie , échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10864 du 27 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAHINDOU Eugène, instituteur des cadres de la catégorie B , hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10865 du 27 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.AKISSA-NGABOKO, instituteur des cadres de la catégorie II , échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10866 du 27 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.NDZONDZI-BOKOUANGO née YOKA Marie, institutrice des cadres de la catégorie B , hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10867 du 27 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MBILA née MALONGA Louise, institutrice des cadres de la catégorie II , échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10868 du 27 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.BABANZILA Victor, instituteur des cadres de la catégorie II , échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10869 du 27 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.DIMI Pauline, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C , hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10870 du 27 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1985,1987,1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005, versement et bonification d'échelon de M.BADILA Abel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarichie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10871 du 27 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de M.MIYALA Jseph, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)