Textes de droit congolais

Arrêté n°10832 du 27 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1998,2000,2002,2004 et 2008 de M.MIZONZO Pascal, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°10833 du 27 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.KINANI Victor, assistant social principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°10834 du 27 décembre 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Mme.BEMBA née MINKALA SAMBA Pierrette, assistante sociale principale des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°10835 du 27 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.BOBOUAKA née OPA Marie, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°10836 du 27 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.YIMBOU Margueritte, secrétaire comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs de la santé (Non publié au JO)

Arrêté n°10837 du 27 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1988,1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de Melle.BIKOUTA Marie Antoinette, infimière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10838 du 27 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BANZOUZI Georgette, aide soignante contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°10839 du 27 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MADZOU MBANI Albert, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10840 du 27 décembre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2007 de M.DEKAMBI Gabriel, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°10841 du 27 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.OKOUKOU Michel, agent technique des cadres de la catégoire II, échelle 2 des services techniques (travaux publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10842 du 27 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BIFUNDUKULU Louise, secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°10843 du 27 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de Mme.TOUANGUISSA née KOUYETOSSO Emma Pulchérie, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10844 du 27 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.TOMBET-NGOYI François, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10845 du 27 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.KANATH Bedel Anicet, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10846 du 27 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et2007 de Mme.MOUTSILA née NTSONA Georgine, inspectrice d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10847 du 27 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1995,1997,1999,2001,2003,2005 et 2007 de M.NGOUANGA Guy Appolinaire, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10848 du 27 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de M.GOLENGO Régis Paul, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10849 du 27 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.EYONGO Patrice, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10850 du 27 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2000, promotion sur liste d'aptitude et bonification d'échelon de M.TONGA Simon, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10851 du 27 décembre 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptituteur de M.NIATI Jean Pierre, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)