Textes de droit congolais

Arrêté n°10942 du 28 décembre 2010 portant intégration et nomination de Melle.DZOMA PEA Marrie Yvonne dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10943 du 28 décembre 2010 portant intégration et nomination de Melle.SOKI MVOUMINIE Christina Marie dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10944 du 28 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.INGOBA Bernadette Danielle ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10945 du 28 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MBANHY NGATALY Blaise, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10946 du 28 décembre 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.YLOULOU BAYENDA Jean Michel, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10947 du 28 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'ptitude de Melle.MFOUTOU Céline, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10948 du 28 décembre 2010 portant versement,inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.BANZOUNGOUDILA Daniel, agent spécial principal des cadres de la catégorie B, hiérarachie I des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10949 du 28 décembre 2010 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007,2009 de Mme.MONDZONGO née NIAMBA Victorine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10950 du 28 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de certains attachés des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) en tête : M.NDILA Louis Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°10951 du 28 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.BANDENDISSA Colette, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10952 du 28 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.ANGA NGANDZIEN, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10953 du 28 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MANDAKA MOUSSIANA Laurent, chef ouvrier des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10954 du 28 décembre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de M.NGOMA-MBY Alain, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (aéronautique civile) (Non publié au JO)

Arrêté n°10955 du 28 décembre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2007 de M.NIANGA Joseph, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10956 du 28 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MBONGO NGALA Bernadette, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°10957 du 28 décembre 2010 portant versement et promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de Melle.N'SIEMO Denise, attachée des SAF de la catégorie A, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10958 du 28 décembre 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2007 de M.KOUBEMBA Martin, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°10959 du 28 décembre 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de M.MAMEOVOUYI Henri, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10961 du 28 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.NDAGABALI Faustin, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10962 du 28 décembre 2010 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.OPENDA Ludovic, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)