Textes de droit congolais

Arrêté n°2243 du 21 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.MAZAMBA Pascal, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°2244 du 21 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.KIMBEMBE Marcelline, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2245 du 21 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.BOSSOLO François, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2246 du 21 février 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Mme.NTSEMI née NZOUZI Yvonne Bernadette, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2247 du 21 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MANGONDO MOUNZENZE Médard, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2248 du 21 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MASSAMBA Ignace Jean De Dieu , inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2249 du 21 février 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.LEBAMI Martin , inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°2250 du 21 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.BALOU Jacqueline , inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2251 du 21 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.NTINOU Victoire Magloire , inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2252 du 21 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.BATAMIO Noël , inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2253 du 21 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.KOUEBE Yvon Roger , inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°2254 du 21 février 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2005 de Mme.MATOKOT née NGONGO Françoise, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2255 du 21 février 2011 portant inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.KONGO Maurice, comptable principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°2256 du 21 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.BITOULOULOU Jean Baptiste Gabriel Géraud, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2257 du 21 février 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de M.IMBIENGOFE WANDO, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°2258 du 21 février 2011 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2010 de M.IBATA Casimir, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°2259 du 21 février 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MABANZA Daniel, capitaine des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°2260 du 21 février 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.ATIPO NKOUA Simplice, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2261 du 21 février 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MFOUTOU Jean Marie Didier, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2262 du 21 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.LINDIEDIE ONDZOKION Guy Sam César, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)