Textes de droit congolais

Arrêté n°2346 du 23 février 2011 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.KIMPENGA Alphonse (Non publié au JO)

Arrêté n°2347 du 23 février 2011 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.NIAMAZOCK Verlain (Non publié au JO)

Arrêté n°2348 du 23 février 2011 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.MAMPASSI François (Non publié au JO)

Arrêté n°2349 du 23 février 2011 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, aux orphelins de OWAMBA Marc (Non publié au JO)

Arrêté n°2350 du 23 février 2011 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à la veuve OPOUYI née ONDONGO Pauline (Non publié au JO)

Arrêté n°2351 du 23 février 2011 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, aux orphelins de LOULENDO Félix (Non publié au JO)

Arrêté n°2352 du 23 février 2011 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.MBAMA Marcel (Non publié au JO)

Arrêté n°2353 du 23 février 2011 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.KAYA GANDZIAMI Grégoire (Non publié au JO)

Arrêté n°2354 du 23 février 2011 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.NKOULI Nicolas (Non publié au JO)

Arrêté n°2355 du 23 février 2011 rectifiant l'arrêté n°6507 du - 09 - 07 2004 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.PARA Faustin (Non publié au JO)

Arrêté n°2356 du 23 février 2011 rectifiant l'arrêté n°3944 du - 23 - 10 - 2000 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.DIANDAYA Boniface (Non publié au JO)

Arrêté n°2357 du 23 février 2011 rectifiant l'arrêté n°9548 du - 08 - 12 - 2008 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.ONDON Jean Claver (Non publié au JO)

Arrêté n°2358 du 23 février 2011 rectifiant l'arrêté n°6276 du - 18 - 12 - 2002 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.BABELA Isidore (Non publié au JO)

Arrêté n°2359 du 23 février 2011 rectifiant l'arrêté n°5058 du - 22 - 08 - 2008 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.BOBIA Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°2360 du 23 février 2011 rectifiant l'arrêté n°637 du - 12 - 02 - 2004 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.NGUEDI François (Non publié au JO)

Arrêté n°2361 du 23 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MONZONGO Moïse, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2362 du 23 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 2010 de M.LIKIBI MBANI Jules Armel, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2363 du 23 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 de Melle.KAYA Joséphine, professeur technique adjoint des lcollèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°2364 du 23 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.NKOUNGA Ferdinand, professeur certifié lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°2365 du 23 février 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.ONKOUONI Urbain, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)