Textes de droit congolais

Arrêté n°2696 du 2 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, et 2006 de certains professeurs adjoints d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) - en tête : M.BESSENGOYE Théophile (Non publié au JO)

Arrêté n°2697 du 2 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, et 2007 de certains professeurs adjoints d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) - en tête : M.KINANGA Charles (Non publié au JO)

Arrêté n°2698 du 2 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de M.GUEBILI maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°2699 du 2 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MBOUCKOU Anatole France maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°2700 du 2 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Mme.MASSOUMOU née MIATAMA Suzanne, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux des cadres (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°2701 du 2 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 et versement de Mme.MBOUKOU née KOUEDIATOUKA MAMBIKI Adèle, monitrice sociale (option : auxiliaire sociale) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°2702 du 2 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Mme.MONENE née NGAMBOMI Jeanne, controleur des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°2703 du 2 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et bonification de 10% de la solde mensuelle de M.NGOMA Bernard Gabin, professeur certifié des lycées de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°2705 du 2 mars 2011 rectifiant l'arrêté n°5985 du 10 août 2009, portant reconstitution de la carrière administrative de M.TATY Yves, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2706 du 2 mars 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°399 du 02 janvier 2009 autorisant certains fonctionnaires à suivre un stage de formation à l'institut national de la jeunesse et des sports (INJS) de Brazzaville, en tête : Melle.MAKOUMBOU BAKEZA Cornelie Létycia, en ce qui concerne BABANIKINA Franck Teddy Roy des cadres de... (Non publié au JO)

Arrêté n°2707 du 2 mars 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.DELOUD Jean Bruno (Non publié au JO)

Arrêté n°2708 du 2 mars 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.NGAYOULOU Ignace (Non publié au JO)

Arrêté n°2709 du 2 mars 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.BIKOUNDA Stéphanie (Non publié au JO)

Arrêté n°2710 du 2 mars 2011 autorisant M.EKIEKE TSANGABIRA, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports), à suivre un stage de formation à l'nstitut de gestion et de développement économique (IGDE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°2711 du 2 mars 2011 Autorisant M.DOUKORO METOUL Armand Patrick, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), à suivre un stage de formation à l'école nationale d'administration (ENA) de Lomé au Togo (Non publié au JO)

Arrêté n°2712 du 2 mars 2011 Autorisant Melle.DEBI Yvette Lucie Charlotte, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), à suivre un stage de formation au groupe HECC-ISCA de Brazzaville. (Non publié au JO)

Arrêté n°2713 du 2 mars 2011 Autorisant M.LOMONA Albert, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports), à suivre un stage de formation à l'institut de gestion et de développement économique de Brazzaville. (Non publié au JO)

Arrêté n°2714 du 2 mars 2011 Autorisant Mme.DOUKAGAS née BITSY Angèle, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), à suivre un stage de formation à l'école moyenne d'administration (ENMA) de Brazzaville. (Non publié au JO)

Arrêté n°2715 du 2 mars 2011 Autorisant M.OFOUNDZA Norbert, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) , à suivre un stage de formation à l'institut de gestion et de développement économique (IGDE) de Brazzaville. (Non publié au JO)

Arrêté n°2716 du 2 mars 2011 Autorisant M.MBOKO Célestin, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) , à suivre un stage de formation à l'institut d'administration des entreprises (IAE) de Brazzaville. (Non publié au JO)