Textes de droit congolais

Arrêté n°2737 du 3 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.TSANA MBEMBA Alexandre, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2738 du 3 mars 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2009 de Mme.OKOUYA née BECALE Marie Brésil, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2739 du 3 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.ESSASSA LOUBA Auge Mahel, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2740 du 3 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.ONDONGO BAMBOLI Léa Désiré, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2741 du 3 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.AMBOULOU Pierre, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2742 du 3 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de M.YENGHO Jean Médard , attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°2743 du 3 mars 2011 autorisant Melle.MOUTANGO Henriette, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (génie rural) à suivre un stage de formation l'institut d'administration des entreprises (IAE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°2744 du 3 mars 2011 autorisant certains fonctionnaires des cadres de la catégorie II, échelle 1 à suivre un stage de formation à l'école normale supérieure (ENS) de Brazzaville, en tête : Melle.BIANGANA Antoinette (Non publié au JO)

Arrêté n°2745 du 3 mars 2011 autorisant certains fonctionnaires à suivre un stage de formation en informatique du CIRAS de Brazzaville, en tête : M.BAKANA Jean Claude (Non publié au JO)

Arrêté n°2746 du 3 mars 2011 autorisant M.NGAMPOULA Nestor, journaliste niveau I, des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services de l'information (personnel du cadres du journalisme) à suivre un stage de formation à l'institut CEREC-ISCOM de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°2747 du 3 mars 2011 autorisant Mme.NIANGUI ZANDOU née MADEDE Jeanne Madeleine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) à suivre un stage de formation à l'école nationale d'administration (ENA) de Lomé au Togo (Non publié au JO)

Arrêté n°2748 du 3 mars 2011 autorisant M.LEKIA Jean Gilbert, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics) à suivre un stage de formation à l'académie des beaux arts (ABAB) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°2749 du 3 mars 2011 autorisant Mme.KAMBANI née MABOUNDOU Angèle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), à suivre un stage de formation à l'institut national de la jeunesse et des sports (INJS) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°2750 du 3 mars 2011 autorisant M.NDINGA LIWATA Aimé Alphonse, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF, à suivre un stage de formation à la faculté des sciences économiques et de gestion de l'université de Yaoundé II SOA au Cameroun (Non publié au JO)

Arrêté n°2751 du 3 mars 2011 fixant les frais d'étude des dossiers relatifs à la reconnaissance des diplômes, attaestations et certificats d'établissement du sous-seteur enseignement supérieur (Non publié au JO)

Arrêté n°2752 du 3 mars 2011 portant nomination d'un chef de division (Non publié au JO)

Arrêté n°2753 du 3 mars 2011 portant nomination d'un chef de division (Non publié au JO)

Arrêté n°2754 du 3 mars 2011 portant nomination d'un chef de division (Non publié au JO)

Arrêté n°2755 du 3 mars 2011 portant nomination d'un chef de division (Non publié au JO)

Arrêté n°2756 du 3 mars 2011 portant nomination d'un chef de division (Non publié au JO)