Textes de droit congolais

Arrêté n°2778 du 4 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.MBONGO NGALA Janine, controleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2779 du 4 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.BAMBI née MAMPOUYA Julienne, controleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2780 du 4 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.NGAKOUA Arnaude, controleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2781 du 4 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.ALELA Jeanne, controleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2782 du 4 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.MOUSSOUNGOU née KIBANGOU Jeanne Misère controleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2783 du 4 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre deS annéeS 2006, 2008 et 2010 de Mme.MOUSSOUNGOU née KIBANGOU Jeanne Misère controleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2784 du 4 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Mme.OLARA née MOKE controleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2785 du 4 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre deS années 2007 et 2009 de Melle.BIKOUMINI Geneviève, controleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2786 du 4 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Melle.OKANA MPOU Estelle, controleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2787 du 4 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.NGOYA Parfait Pie X, controleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2788 du 4 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.OSSENDZO, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (mines) (Non publié au JO)

Arrêté n°2789 du 4 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.YEBO Robert , ingénieur des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services techniques (mines et industrie) (Non publié au JO)

Arrêté n°2790 du 4 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MAGUI PANDI Rolland, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts)) (Non publié au JO)

Arrêté n°2791 du 4 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.IBARA MOUANDINGA Gloria Noëlle, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2792 du 4 mars 2011 portant inscription au titre de l' année 2004 et promotion sur liste d'aptitude de M.TOUARI Félix, agent technique principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°2793 du 4 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains agents techniques des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts), en tête : M.LIKIBI Luc (Non publié au JO)

Arrêté n°2794 du 4 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.BANZOUZI Jean Pierre, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration du travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°2795 du 4 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Mme.MATSIMI née NDOULOU Jeannette, sage-femme principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2796 du 4 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Melle.SOUNGUI Victorine, sage-femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2797 du 4 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Mme.MAHOUKOU née NKOUSSOU Elisabeth, sage-femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)