Textes de droit congolais

Arrêté n°3247 du 14 mars 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre des années 1998, 2000, 2002, 2006 et 2008 de M.NGOUWA Joseph Marie, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°3248 du 14 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.OKOKO ITOUA Thierry, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°3249 du 14 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.PEMBA née NAIRE LOUBASSA Marie Louise, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°3250 du 14 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MIHOUANTESA Joseph Servais inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°3251 du 14 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de madeemoiselle MINGUI KONDANI Josiane Nathalie, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°3252 du 14 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.OKANDZE IKAMA Martin, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°3253 du 14 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.DIAMBI Laurentine, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°3254 du 14 mars 2011 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l' année 2010 de M.AKAMBO Jean, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°3255 du 14 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NTSOUROU Lucien Jules, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°3256 du 14 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2006 de M.NSOUNGA Georges, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°3257 du 14 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Melle.SALABIYOKA Louise, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (élevage), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°3258 du 14 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.TSOKO Madeleine conductrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°3259 du 14 mars 2011 portant inscription au titre de l' année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MOUSSOUNDA Jacqueline, conductrice d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°3260 du 14 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MALONGA Roosevelt Warron Guilbert, conducteur des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°3261 du 14 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) - en tête : M.BOUSSOUKOU Raymond (Non publié au JO)

Arrêté n°3263 du 14 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 1998 de M.KIMBEMBE Jean Albert, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3264 du 14 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MIENANDI Joseph, ingénieur des techniques forestières des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°3265 du 14 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Melle.GAMBOU Martine, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°3266 du 14 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MBINZI Camille, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°3267 du 14 mars 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre des années 2006 de M.OKELE Gaspard, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)