Textes de droit congolais

Arrêté n°3656 du 17 mars 2011 portant révision de la situation administrative de M.NGALIBA Dominique, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3657 du 17 mars 2011 portant révision de la situation administrative de M.NGOUALA NGAMPOKO René Christian, agent principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3658 du 17 mars 2011 portant révision de la situation administrative de M.ZINA KOLELA Edmond, commis des cadres de la catégorie D, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3659 du 17 mars 2011 portant révision de la situation administrative de M.BIYOT Jean Pierre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3660 du 17 mars 2011 portant révision de la situation administrative de M.MIENANDI Barthémy Mesmin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3661 du 17 mars 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.MVOUTI Félicité, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3662 du 17 mars 2011 portant révision de la situation administrative de M.MBONGOLO Aimé Rufin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3663 du 17 mars 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.ITOUA Augustine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3664 du 17 mars 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.BIBILA MOUNGO Valentine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3665 du 17 mars 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.MOUTIMA Flore Corine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3666 du 17 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.BALAKA Flavien, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administrateur et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2011-229 du 17 mars 2011 portant rectificatif au décret n°2005-368 du 12 septembre 2005, portant ingration et nomination de certains volontaires de l'enseignement technique et professeionnel dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique), en ce qui concerne Melle MBANI Félicité (Non publié au JO)

Décret n°2011-230 du 17 mars 2011 portant rectificatif au décret n°2010-105 du 05 février 2010, portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en ce qui concerne M.BOUEBARI MIERE Arlem Ascar (Non publié au JO)

Décret n°2011-232 du 17 mars 2011 portant rectificatif au décret n°2004-101 du 23 avril 2004, portant intégration, nomination titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) en ce qui concerne M.MOUZEMBO Roland (Non publié au JO)

Décret n°2011-233 du 17 mars 2011 portant rectificatif au décret n°2008-138 du 24 juin 2008, portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle MIKAMONA MAYEMBO Stévy (Non publié au JO)

Décret n°2011-236 du 17 mars 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique), en tête : Melle BOUESSO Amanda Lucette Destinée (Non publié au JO)

Arrêté n°3389 du 16 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MOUMENGUE Ernest Mathurin, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3390 du 16 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 et 2006 de M.KIYINDOU Martin, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3391 du 16 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.PANDI YIMA, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3392 du 16 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.NGOUMA Michel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)