Textes de droit congolais

Arrêté n°4136 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 de Mme.BILEZI née MIAKAYIZILA Bernadette, sage femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°4137 du 22 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.KILOULA Françoise, aide sociale contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°3820 du 21 mars 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.NKABA Estelle Amandine (Non publié au JO)

Arrêté n°3821 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 et 2006 de Melle.NTADI NDOUNDOU Yolande Léa, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3822 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.NGOULOU Aloïse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3823 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.MOLAMOU Antonin, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3824 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.BAVOUIKILA née MAMPASSI Henriette, professeur adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3825 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 2-1994, 1996, 1998, 200, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Mme.NSAKITA née BABINDAMANA Florentine, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorieA, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3826 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Mme.KEBANSI née DIABOUANA Colette, sous intendante des cadres de la catégorie A, échelle 2 des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°3827 du 21 mars 2011 portant inscription au titre de l' année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de M.BIDZOUTA Louis, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3828 du 21 mars 2011 portant inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MALONGA Célestin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3829 du 21 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.SILHAO Patrice, instituteur des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3830 du 21 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.SAMBA Guillaume, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3831 du 21 mars 2011 portant versement, inscription au titre des années 2008 et 2010 de M.ONDOUNDO Saturnin Maurice, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3832 du 21 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.KITALOULOU Valentine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3833 du 21 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NGONGO Joséphine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3834 du 21 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2004 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MBILAMPASSI Hortense, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3835 du 21 mars 2011 portant inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.KOUYAKOU François, instituteur, des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3836 du 21 mars 2011 portant promotion au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.PAUBATH Marie Justine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3837 du 21 mars 2011 portant promotion au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002 et 2003 versement et bonification d'échelon de M.NZABA Emile, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)