Textes de droit congolais

Arrêté n°4013 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MOUANDA Julien, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4014 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.BOSSOUBA Xavier, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4015 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.MPASSI Mathieu, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4016 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.AMOYO, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4017 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MBOUOLO Théodore, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4018 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MONGO Abel Domitien, professeur des CEG des cadres de la catégorie I , échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4019 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.LOUNDOU Laurent, professeur des CEG des cadres de la catégorie I , échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4020 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MASSAMBA Christophe, professeur des CEG des cadres de la catégorie I , échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4021 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 et bonification d'échelon de M.DZABA Jean Claude, professeur des CEG des cadres de la catégorie I , échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°4022 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.SEGOLO Adèle Fabienne, professeur des CEG des cadres de la catégorie I , échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4023 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et versement de M.DINANA NZAOU Antoine Brice, professeur des CEG des cadres de la catégorie A , hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4024 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.GOMA YIMBI Rosalie, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4025 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NSATOU François, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4026 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MBIMI KOAKIRA Grégoire Stanislas, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4027 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.KIMINOU Sébastien, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4028 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.MANKOUBA MANANGA Albert, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II , des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4029 du 22 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2003 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.KOUTOU MPASSI Alphonsine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I , des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4030 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de M.MABIALA Alphonse, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts admis à la retraite) (Non publié au JO)

Arrêté n°4032 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.YOULOU Jean Didier, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4033 du 22 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.DZANGUE née AKOLI Charlotte Charlotte, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)