Textes de droit congolais

Arrêté n°4188 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.KOMBANGUIA Gaspard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4189 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.MOKOKO Auguste, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4190 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 et versement de Melle.NDZELI Françoise, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°4191 du 23 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2000 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NKOUSSOU Denise, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4192 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.MOUANGA Melanie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4193 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.MIERE née NGAMBOU Melanie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4194 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.NGOT Brigitte, institutrice adjointe du préscolaire (jardinière d'enfants) des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4195 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mme.NGOMA née BOUKONZO Germaine, ingénieur des travaux ruraux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°4196 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.MOUDILOU Albert, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°4197 du 23 mars 2011 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MISSILOU- BOUKAKA Roland Albert, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°4198 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 1987 de M.TSOUKOUMOUSSAMOU Jean Baptiste, conducteur principal des cadres de la catégorie B, hiérarchie II des services techniques (agriculture) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°4199 du 23 mars 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 de Melle.MASSANGA Jeanne Parfaite, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4200 du 23 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MANDEMBE Michel, ouvrier professionnel contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°4201 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 et 2006 de certains professeurs adjoints d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) - en tête : M.TOUARIKISSA Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°4202 du 23 mars 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2007 de M.AYOUMA MOUROU Abraham, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4203 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.ELONGO Jacques, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4204 du 23 mars 2011 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.NSEMI Jacques, attaché stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4205 du 23 mars 2011 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.OKO OLINGOBA née LOSSAMBO Marie, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4206 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.BAMPOUTOU KIMINOU née BOUNZEKI Aimée Lucie, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°4207 du 23 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Mme.OBOUA née BAMBO Emilienne, greffier en chef des cadres de la catégorie I, échelle 2 du service judiciare (Non publié au JO)