Textes de droit congolais

Arrêté n°4324 du 24 mars 2011 relatif à la prise en charge par la fonction publique de M.ESSOPONDO Brice, ex-sergent des services de police (Non publié au JO)

Arrêté n°4326 du 24 mars 2011 rectifiant l'arrêté n°4537 du 2 mars 2004 portant nomination à deux ans au titre de l'année 1999 de certains assistants sociaux principaux (service social) en ce qui concerne M.MPADI Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°4327 du 24 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.ELOMI Jean Bruno, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4328 du 24 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Melle.SAMBA KHAMY Eulalie Irma Yolande, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4329 du 24 mars 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2009 de M.KOUMBA Paul, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4330 du 24 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2000 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BEMBA Charlotte, secrétaire principale d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°4331 du 24 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de M.ELENGA Bertin, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°4332 du 24 mars 2011 portant inscription promotion au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.OKOKO MOUABA Raymond, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4333 du 24 mars 2011 portant inscription au titre de l' année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.KIBA née LOUHOU Annette, secrétaire d'administration contractuelle. (Non publié au JO)

Arrêté n°4334 du 24 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.TATY KAMBISSI Jeanne, attachée planificateur adjoint des cadres de la catégorie A, hiérarchie II du personnel administratif et de service de la recherche scientifique (Non publié au JO)

Arrêté n°4335 du 24 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.KALOUSSEVIKO Henriette, agent spécial des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4336 du 24 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.OLESSA Thania Magalie, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4337 du 24 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.DIMI Jean François, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4338 du 24 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.MAHOUNGOU MBEMBA Claude, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4339 du 24 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MBIMI née MOUANGA MOUNDELE Joséphine, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°4340 du 24 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002 et versement de Melle.MAPOUKA NTSALLA Mélanie, assistante sociale des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°4341 du 24 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.MALONGA Roosevelt Warron Guilbert, commis des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4342 du 24 mars 2011 portant inscription au titre de l' année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.OMBESSA NTOMBO Agathe, agent technique de santé des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°4343 du 24 mars 2011 portant promotion au titre des années 2008 et 2010 de M.ANZONAULT MIYAMBAN Ulrich Alban, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4344 du 24 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.DZON Boniface, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)