Textes de droit congolais

Arrêté n°4914 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 de Melle.MALOMI Christiane Barôt, institutrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4915 du 29 mars 2011 portant versement promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MOUTHEME IMBA Paul, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4916 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Mme.DOUMA née MOMAVA Jeanne, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4917 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.ASSIAMYT Philippe, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4918 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.OMBISSA André, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4919 du 29 mars 2011 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001 et bonification d'échelon de M.OKAMBA Dominique, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admis à la retaite (Non publié au JO)

Arrêté n°4920 du 29 mars 2011 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de M.MBONGO Athanase, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4921 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.OBILI Eugène, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4922 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.SAMABI Raymond, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4923 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 de M.MOUBARI Jean, instituteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°4924 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 de M.BOUKAKA Félix, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°4925 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de moademoiselle BIONGUET Séraphine Aurélie, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°4926 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.KIHOUBA NIANGOU, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°4927 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.NZOUMBA Clarisse Augustine, institutrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°4928 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.ONIERE Pascal, instituteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°4929 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.MBOU Ignace, instituteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°4930 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Mme.KIMVOUKA née NGOLI Thérèse Anasthasie, institutrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°4931 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 et 2009 de Melle.SAKO Marianne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°4932 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mme.ELENGA dit OKOKO née LEWOGA Valentine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°4933 du 29 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.AKOUYA Faustin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)