Textes de droit congolais

Arrêté n°4592 du 26 mars 2011 portant promotion à deux ans ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.OKOKO Jean Félix Léopold, inspeteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°4593 du 26 mars 2011 portant promotion à deux ans ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MASSAMBI Germain, inspeteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°4594 du 26 mars 2011 portant promotion à deux ans ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MABA Alfred , inspeteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°4595 du 26 mars 2011 portant promotion à deux ans ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.DIAZOLAKANA Angélique inspetrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°4596 du 26 mars 2011 portant promotion à deux ans ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MALLALI Lucien Simon, inspeteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°4597 du 26 mars 2011 portant promotion à deux ans ans au titre de l' année 2009 de M.MAKOSSO PACKA Alphonse, inspeteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°4598 du 26 mars 2011 portant promotion à deux ans ans au titre de l' année 2009 de Melle.TCHICAYA FOUNDZI Emilienne, inspetrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°4599 du 26 mars 2011 portant promotion à deux ans ans au titre de l' année 2009 de M.MOUSSAVOU SAVOU Médard, inspeteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°4600 du 26 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mme.ELION née NGUELELE Louise, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°4601 du 26 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.KABOSSIBY THAULET, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°4602 du 26 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.NKOUSSOU Franck Augustine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°4603 du 26 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.BEMBA Etienne, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°4604 du 26 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MAYEKOU Jean Paul, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°4605 du 26 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains conseillers des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire, en tête : KAYA Grégoire (Non publié au JO)

Arrêté n°4606 du 26 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et bonification d'échelon de M.SOULOUKA, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°4607 du 26 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement bonification de M.VOUANZI Samuel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4609 du 26 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 de M.BAKALE Théogène, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4610 du 26 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.AMBEA Christian Jonas, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4611 du 26 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.BIKOUEDI MPASSI Victor, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4612 du 26 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.NSIMBA Daniel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)