Textes de droit congolais

Arrêté n°4790 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.BIKINDOU MPOLO Pauline, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (impots) (Non publié au JO)

Arrêté n°4791 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.LOUZOLO Casimir, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°4792 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.KOUA Constant Fulgence, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (contributions directes) (Non publié au JO)

Arrêté n°4795 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NSADISSI Paul, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°4796 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NKODIA Dominique, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°4797 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MPOSSOKO Rodrigue, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°4798 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2006 de M.KIMOUINA Jacob, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°4799 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.MFOUBASSOUA Mathieu Pascal, conducteur principal d'agriculture des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°4800 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.DIMBOMA Jean Pierre, conducteur princpal d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°4801 du 28 mars 2011 portant inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste de Mme.PANDZOU née LOUKELO Elisabeth, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°4802 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.NTSIBA François, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°4803 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.DZOUMBOU Alphonse, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2, des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°4804 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MBOUSSA Baunel, ingénieur des travaux des eaux et forêts des cadres de la catégorie I, échelle 2, des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°4806 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Melle.MAKONDZO MONDAKO Clémentine, professeur des sciences physiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°4807 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MAFOUTA KIBOUKI Armand Brice, professeur adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°4808 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.ONSIRA née NGAMBANI Madeleine, sous-intendante des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et économique de l'enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4809 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et bonification d'échelon de M.MALONGA François, instituteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services socaux ( enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°4810 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.BOUMBAT HYBOUANGAD Léonard, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services socaux ( jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°4811 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.POUMBA Dominique, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services socaux ( jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°4812 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.BOUKONO Bernard, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)