Textes de droit congolais

Arrêté n°4750 du 28 mars 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de M.KOUBIKANI Jacques, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4751 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de certains professeurs des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MAKAYA MAVOUNGOU Georges (Non publié au JO)

Arrêté n°4752 du 28 mars 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MADZOU Héliodore, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4753 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.MONDZO Camille Bienvenu, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4754 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.KITANTOU Fidèle, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4755 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de M.MVOUAMA Urbain, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4756 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MBOULA Jean, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4757 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MISSIE Jérôme, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4758 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.OBELE AKELE, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4759 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains instituteurs adjoints des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.ETOUOLO Paulin (Non publié au JO)

Arrêté n°4760 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, versement et bonification d'échelon de M.MODINGOLO Omer, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°4761 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1981, 1983, 1985, 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2007, 2009 et versement de Melle.AHOURA Odette, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4762 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008, de Mme.PAPANDI née IKOUROU Augustine, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°4763 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.BOKEMBA KATSALA Barnabé, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°4764 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.MOUZINGA Jacques, technicien supérieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°4765 du 28 mars 2011 portant versement promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.ENKOUA Claude, assistant sanitaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°4766 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de M.KITELEMONO Athanase, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°4767 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MANKOU Adolphe, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°4768 du 28 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Mme.ITOUA née OBE Antoinette, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°4769 du 28 mars 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002 de M.POUNGIU Gabriel, ssistant sanitaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (santé publique), décédé (Non publié au JO)